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SchwartZ
Sylvain59
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AuteurMessage
Sylvain59
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Sylvain59


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MessageSujet: AIMG   AIMG EmptyJeu 24 Déc 2009 - 12:23

Est-ce que quelqu'un sait s'il est demandé dans une AIMG le modèle précis de l'arme ou juste sa catégorie, etc..?

Je demande cela, pour savoir s'il est possible de faire une AIMG quand on ne sait pas précisément quel modèle on achètera?
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SchwartZ
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SchwartZ


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MessageSujet: Re: AIMG   AIMG EmptyJeu 24 Déc 2009 - 12:42

salut

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Apparemment pas de modèle précis demandé. V
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bat
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bat


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MessageSujet: Re: AIMG   AIMG EmptyJeu 24 Déc 2009 - 12:59

Si c'est pour une importation d'un pays de l'UE (luxembourg ou belgique par exemple), il ne m'a fallu qu'un accord européen pour le transfert d'armes

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

C'est ce papier que j'ai rempli en 3 exemplaires, et envoyé avec une copie de mon autor et carte d'identité au bureau E2 des douanes. (il est effectivement demandé le modèle de l'arme demandée)

Paperasse à envoyer avec copie d'identité et autor originales à l'armurier qui n'a plus qu'a faire les démarche de son coté (qui dépendent alors du pays en question)
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Sylvain59
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Sylvain59


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MessageSujet: Re: AIMG   AIMG EmptyJeu 24 Déc 2009 - 13:13

bat a écrit:
il ne m'a fallu qu'un accord européen pour le transfert d'armes

Merci mais je demandais bien pour une AIMG, j'ai déjà acheté au Luxembourg avec un accord préalable.

SchwartZ a écrit:

Apparemment pas de modèle précis demandé. V

Bonne nouvelle Smile
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ROLLAND
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ROLLAND


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MessageSujet: Re: AIMG   AIMG EmptyJeu 24 Déc 2009 - 14:17

Si tu as besoin d'une AIMG pour importer de Suisse tu connaitras forcément la marque et le N° de l'arme car le vendeur aura déjà dû demander pour elle un document SECO à Berne sur lequel il devra les stipuler. Ce qui lui prendra plusieurs jours. sans ce document l'arme ne pourra pas quitter le territoire helvétique.
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valinco
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Localisation : Dans les montagnes.
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MessageSujet: Re: AIMG   AIMG EmptyJeu 24 Déc 2009 - 20:04

salut,
tu es obligé de tout marquer concernant l'arme achetée,
... et plutôt dans le détail même.
regarde ce lien pour les formalités ;
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Sylvain59
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Sylvain59


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MessageSujet: Re: AIMG   AIMG EmptyVen 25 Déc 2009 - 9:07

Merci pour vos réponses.

De toute façon, je suis décidé.... TapeTape
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Ian
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MessageSujet: Re: AIMG   AIMG EmptyMar 29 Déc 2009 - 19:59

Salut,

si tu fais le déplacement pour aller toi-même acheter l'arme en Suisse et l'importer en France, tu seras dispensé d'AIMG.

C'est une dérogation à l'obligation d'AIMG lorsque le tireur réalise lui-même physiquement, sur présentation de l'autorisation préfectorale au bureau de douanes fançaises, les opérations d'importation.

ça ne dispense pas de la tva, bien sûr smurf
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MessageSujet: Re: AIMG   AIMG Empty

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