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 [FR] Changement de département

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3 participants
AuteurMessage
Aurel
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Aurel


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MessageSujet: [FR] Changement de département    [FR] Changement de département  EmptyLun 27 Juin 2011 - 12:28

Bonjour à tous!

D'ici quelques semaines, je vais déménager, et changer de département. Etant donné que j'ai plusieurs armes à la maison, pouvez-vous me dire quelles sont les démarches à faire : faut-il se signaler à la préfecture de ma future habitation? A ma préfecture actuelle qui transmettra ce qui doit l'être si besoin? Au poste de police? Ou je ne fais rien, ils ont les infos nécessaires via AGRIPPA et la suite se fera lors des renouvellements?

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Aurel
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Aurel


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MessageSujet: Re: [FR] Changement de département    [FR] Changement de département  EmptyMar 5 Juil 2011 - 13:43

Je tente un petit up... Quelqu'un peut-il me dire si je dois prévenir ma préfecture que je déménage, et sous quels délai? Merci par avance!
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Marcaurel
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Marcaurel


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MessageSujet: Re: [FR] Changement de département    [FR] Changement de département  EmptyMar 5 Juil 2011 - 13:59

quelques éléments de réponse:
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Mais comme il est souvent dit dans ces messages, le plus simple est de demander à la prefecture de ton futur domicile... V


Dernière édition par Marcaurel le Mar 5 Juil 2011 - 14:03, édité 1 fois
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bat
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MessageSujet: Re: [FR] Changement de département    [FR] Changement de département  EmptyMar 5 Juil 2011 - 14:01

Aurel a écrit:
Je tente un petit up... Quelqu'un peut-il me dire si je dois prévenir ma préfecture que je déménage, et sous quels délai? Merci par avance!

Oui, tu dois les prévenir, "sans délai" a priori.

Ils te remettent une feuille "changement de domicile", sur laquelle tu reporte la liste de toutes tes armes, les n°, ect.

Dans mon cas, c'était la prefecture cible qui s'en était occupé, c'était le plus simple (j'était en retard et avait des armes déclarées dans X départements)
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MessageSujet: Re: [FR] Changement de département    [FR] Changement de département  Empty

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