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 Authorisation exceptionnelle pour silencieux

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Pipboy
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Pipboy

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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyMar 1 Juil - 17:23

Sur fribourg.

J'ai fais une demande exceptionnelle pour 3 silencieux B&T, 2 impulse-2a 9 et .45 et un rotex 3.

La demande ma été refusé parce que selon eux je dois faire des modifications sur mes pistolet pour y mettre un silencieux (un usp tactical mur )

Pour mon 552 (full auto je le rapelle) on peut soit disant monter le silencieux dessus sans modification mais le silencieux est pas d'origine.

Je vais evidement faire recours mais ça serait bien que j'aille quelques arguments, j'en ai quelques un en tête mais si jamais vous avez quelques trucs je veux bien de l'aide.

Et si ça marche pas là solution serait de trouver quelqu'un dans un canton qui autorise l'achat d'un silencieux neuf, et de le lui racheter via une autorisation, puisque les armes équipé d'un silencieux qui sont déjà dans le "circuit" sont consideré comme "d'origine avec un silencieux"

Et en france on peux acheter ça comme on va acheter sa baguette de pain mur contrat
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joker_ch
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyMar 1 Juil - 18:54

Pipboy a écrit:
Sur fribourg.

J'ai fais une demande exceptionnelle pour 3 silencieux B&T, 2 impulse-2a 9 et .45 et un rotex 3.

La demande ma été refusé parce que selon eux je dois faire des modifications sur mes pistolet pour y mettre un silencieux (un usp tactical mur )

Pour mon 552 (full auto je le rapelle) on peut soit disant monter le silencieux dessus sans modification mais le silencieux est pas d'origine.

Je vais evidement faire recours mais ça serait bien que j'aille quelques arguments, j'en ai quelques un en tête mais si jamais vous avez quelques trucs je veux bien de l'aide.

Et si ça marche pas là solution serait de trouver quelqu'un dans un canton qui autorise l'achat d'un silencieux neuf, et de le lui racheter via une autorisation, puisque les armes équipé d'un silencieux qui sont déjà dans le "circuit" sont consideré comme "d'origine avec un silencieux"

Et en france on peux acheter ça comme on va acheter sa baguette de pain mur contrat
Tu as donné quoi comme motif?
Collection ?
A priori le recours devrait fonctionner, je te conseille de t'adresser au juriste de Protell pour le contenu. Mais d'abord essaye d'avoir le responsable des armes au téléphone, il me semble pas particulièrement borné. En tout cas je n'ai jamais eu de problème avec lui pour obtenir des autorisations exceptionelles (il est vrais pour des auto).

joker
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Shung
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyMar 1 Juil - 19:16

après Genève et le Valais voilà que Friboug refsue de délivrer une autorisation a des honnêtes citoyens, bien que les motifs soient plus que valables..

ça commence à me courir..

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Wounded doesn't mean you are out of the fight. It just confirms the fact that you are in one. Sylvan

Let us hope our weapons are never needed --but do not forget what the common people knew when they demanded the Bill of Rights: An armed citizenry is the first defense, the best defense, and the final defense against tyranny. If guns are outlawed, only the government will have guns. Only the police, the secret police, the military, the hired servants of our rulers. Only the government -- and a few outlaws. I intend to be among the outlaws - Edward Abbey
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Pipboy
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 27 Nov - 11:20

Aujourd'hui après des mois d'attente j'ai reçu une confirmation du refus pour mon autorisation.

Donc sur fribourg on vous refuse ça même si vous êtes un cityoen suisse irreprochable, collectionneur et qui a déjà des armes sous autorisation exceptionnelle.

On va bien voir ce que le tribunal cantonal en dira Devil
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Shung
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 27 Nov - 11:51

je te soutients a 100% dans cette démarche.

Si on peut aider, tient nous au courant.


il n'est pas normal qu'on mette des batons dans les roues à quelqu'un de respectable qui fait tout dans les règlées et avec un motif plus que valable.

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Pipboy
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 27 Nov - 12:07

Une façon de m'aider serait de vous manifester si vous avez fait une demande similaire qui a abouti. A savoir l'achat d'un silencieux (pas une arme munie d'un silencieux).
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Shung
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 27 Nov - 12:17

Je sais que Darius est dans ce cas !

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tchoup
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 27 Nov - 13:00

Shung a écrit:
Je sais que Darius est dans ce cas !

c'est pas beau de cafter harhar
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Pipboy
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyVen 28 Nov - 11:14

Le truc c'est de savoir si Darius avait déjà une arme munie d'un silencieux avant la demande, si tu pouvais me contacter, merci V
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Pipboy
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyMer 11 Mar - 20:52

Bon pour clore l'affaire.

Le tribunal m'a demander 600.- de frais de dossier (la bonne blague) pour faire recours. Donc bon y a des limites a se faire entuber (déjà 200.- pour rien). Vu la determination du canton à vouloir absolument interdire l'achat de silencieux même pour un collectionneur et que la loi est tellement mal faite qu'il peuvent refuser avec n'importe quel argument bidon (aujourd'hui c'est mardi, donc non) je vais pas risquer 600 balles dans le vide.

J'avais aussi prevu d'acheter un MP5SD, mais celle ci aussi refusé.

Donc si vous habitez pas dans un canton d'abrutis profitez, il est dispo...
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Darius
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyMer 11 Mar - 22:21

Pipboy a écrit:
Bon pour clore l'affaire.

Le tribunal m'a demander 600.- de frais de dossier (la bonne blague) pour faire recours. Donc bon y a des limites a se faire entuber (déjà 200.- pour rien). Vu la determination du canton à vouloir absolument interdire l'achat de silencieux même pour un collectionneur et que la loi est tellement mal faite qu'il peuvent refuser avec n'importe quel argument bidon (aujourd'hui c'est mardi, donc non) je vais pas risquer 600 balles dans le vide.

J'avais aussi prevu d'acheter un MP5SD, mais celle ci aussi refusé.

Donc si vous habitez pas dans un canton d'abrutis profitez, il est dispo...

Le motif du refus: celui-ci est communiqué à l'OCA et selon l'article 32f et 32g de la LARM tu a accès à ces données. En d'autres mots on doit te communiquer la raison du refus.

En ce qui me concerne personnellement: j'ai un RDS pour une 12.7: le motif est que, sur certaines places de tir, on exige l'utilisation d'un RDS. Il est toujours mieux d'emmener une copie de l'AutorExc. Ceci était ma première demande pour un RDS et le bureau des armes a posé des questions à mon armurier avant de délivrer le papier.

Après j'ai acheté une HK MP5SD3, et là tout est passé comme une lettre à la poste: pas de questions, et je doute qu'ils savent très bien qu'une MP5SD3 est muni d'un silencieux, vu la quantité d'armes de ce genre en possession de la police genevoise.
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 1:04

Non mais le motif c'est qu'ils ont pas envie faut pas chercher plus loin.

Au debut c'était parce que la recommandation machin dis que c'est pour les veterinaires etc...

Quand on leur dit qu'une recommandation c'est pas une loi, alors les armes doivent être modifié pour mettre les silencieux

Quand on leur dit et prouve que non, les armes en question n'ont pas besoin de modifications, tout d'un coups il faut que le silencieux fasse partie integrante de l'arme

Pour le mp5SD, il me le refuse parce que selon eux "Il ressort que vous être un passionné du tir et que votre motivation principale est surtout de pouvoir faire du tir avec des armes munies d'un silencieux plutot que la collection de ce genre d'arme"

Je crois que j'ai rien besoin d'ajouter...



Et selon eux une autorisation est exceptionnelle dans le sens ou on n'en donne pas ou très peu, pas dans le sens d'une exception par rapport à des armes normales.
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Shung
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 1:09

Citation :
ressort que vous être un passionné du tir et que votre motivation principale est surtout de pouvoir faire du tir avec des armes munies d'un silencieux

Dis leur que tu tires en stand fermé, et que c'est pour ta santé et ton ouie que tu as besoin de ça..

les dégats de détonation ne se font pas que par les oreilles, mais supressions par le nez et le bouche aussi.

dis leur aussi que c'est un REDUCTEUR DE SON, pas un silencieux. S'ils connaissent un REDUCTEUR DE SON silencieux, qu'ils nous disent vite quel modèle c'est.

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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 10:05

Pipboy a écrit:
Non mais le motif c'est qu'ils ont pas envie faut pas chercher plus loin.

Au debut c'était parce que la recommandation machin dis que c'est pour les veterinaires etc...

Quand on leur dit qu'une recommandation c'est pas une loi, alors les armes doivent être modifié pour mettre les silencieux

Quand on leur dit et prouve que non, les armes en question n'ont pas besoin de modifications, tout d'un coups il faut que le silencieux fasse partie integrante de l'arme

Pour le mp5SD, il me le refuse parce que selon eux "Il ressort que vous être un passionné du tir et que votre motivation principale est surtout de pouvoir faire du tir avec des armes munies d'un silencieux plutot que la collection de ce genre d'arme"

Je crois que j'ai rien besoin d'ajouter...



Et selon eux une autorisation est exceptionnelle dans le sens ou on n'en donne pas ou très peu, pas dans le sens d'une exception par rapport à des armes normales.

Protel
Protel
Protel

J'ai eu un MP5SD à FR, mais ils ont jamais mnis en doute la motivation de collection, qui est effectivement la seule valable. Je suis aussi un passioné du tir, c'est donc pas exclusiv.
Mais à mon avis l'âge aussi joué un rôle sans que ce soit exprimé.

Les pamirs ils ont aussi entendu parler à FR, donc le motif santé ne serait valable que pour un chasseur et encore...

PS: Vu que le MP5SD est en full, tu ne peux de toute façon pas tirer avec sans autorisation exceptionelle, donc argument non recevable.


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Shung
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 10:19

Citation :
Les pamirs ils ont aussi entendu parler à FR, donc le motif santé ne serait valable que pour un chasseur et encore...

les pamyrs ne protègent pas totalement des dégats ORL pouvant être provoqués par des détonations puissantes en milieu confiné..

si tu as déjà tiré avec un .223, 7.62 ou pire .308 dans un stand comme privatir (très bas de plafond etc) tu dois savoir de quoi je parle. Et connaissant un peu ta profession, j'imagine que tu n'es pas sans savoir cela.

Pour le full, c'est une autre histoire. je parlais par exemple, d'une autorisaiton de RDS pour un FA en semi.

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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 10:29

Shung a écrit:
les pamyrs ne protègent pas totalement des dégats ORL pouvant être provoqués par des détonations puissantes en milieu confiné..

C'est justement la raison pour laquelle ils devraient nous autoriser, voire encourager à utiliser des modérateurs de son, mais bon, certains sont très vicieux pour arriver à leur fins (toute la panoplie des antis réunis) et ignorants de ce qu'ils parlent de surcroit... Evil or Very Mad Evil or Very Mad
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Shung
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 11:04

non, à mon avis cette interdiction des réducteurs de son est volontaire !!!

plus de réducteurs de son, moins de nuisances sonores.. Moins de nuisances sonores, moins de raison de forcer la fermetures de stand en plein air..

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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 12:03

J'ai fais appel a protell, ils m'ont donné un exemple pour un particulier qui avait faire recours et avait eu gain de cause en derniere instance et c'est tout.

Argument qui n'a eu aucun poid pour mon recours.



"donc argument non recevable"

Des arguments non recevables ils n'y a que ça dans leurs differents motifs de refus, sauf que la loi est tellement mal faite qu'ils font de toute façon ce qu'ils veulent.

J'en ai un peu marre de me battre pour rien et perdre mon fric dans le vide.
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 12:09

Pipboy a écrit:
J'ai fais appel a protell, ils m'ont donné un exemple pour un particulier qui avait faire recours et avait eu gain de cause en derniere instance et c'est tout.

Argument qui n'a eu aucun poid pour mon recours.



"donc argument non recevable"

Des arguments non recevables ils n'y a que ça dans leurs differents motifs de refus, sauf que la loi est tellement mal faite qu'ils font de toute façon ce qu'ils veulent.

J'en ai un peu marre de me battre pour rien et perdre mon fric dans le vide.

Disons que si la première lettre avait été écrite par un avocat, j'ai l'impression qu'ils se seraient bougé. Faut pas oublier qu'ils comptent exactement sur ta réaction, d'abandonner par forfait.

Joker
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 12:18

Si tu vas de l'avant, je te verse volontier une contribution de 20chf pour tes frais ! (je sais c'est pas grand chose) en espérant ne pas être le seul.. Wink

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Dernière édition par Shung le Jeu 12 Mar - 12:19, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 12:18

C'est pas grave, je mettrai le fric dans un gros Sniper, un truc qu'on peut acheter comme on achete une orange.

Et m'a determination ma plus deservie qu'autre chose, maintenant ils s'en servent comme argument contre moi, parce que j'ai fais trop de demande...

Merci pour ton soutient shung, mais la je vais faire une pause.
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Darius
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 12:23

Pipboy a écrit:
J'ai fais appel a protell, ils m'ont donné un exemple pour un particulier qui avait faire recours et avait eu gain de cause en derniere instance et c'est tout.

Argument qui n'a eu aucun poid pour mon recours.



"donc argument non recevable"

Des arguments non recevables ils n'y a que ça dans leurs differents motifs de refus, sauf que la loi est tellement mal faite qu'ils font de toute façon ce qu'ils veulent.

J'en ai un peu marre de me battre pour rien et perdre mon fric dans le vide.

Peux-tu nous dire quel a été le motif du refus? Mot pour mot stp, enfin ce qui a été écrit et transmis à l'OCA?

NB: et pour le "gros sniper" comme tu dis, beaucoup de chances de devoir utiliser un RDS sur ordre du commandant de la place de tir....
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 15:19

moi je filerais un coup d'email à Herlé,un paiement ,et je reçois mon matos...

vous pouvez pas simplifier?


Devil

pour une fois qu'on est mieux que vous,Voisins de par delà les Alpes...

Détective
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 16:26

Pas mieux... contrat
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MessageSujet: Re: Authorisation exceptionnelle pour silencieux   Authorisation exceptionnelle pour silencieux - Page 2 EmptyJeu 12 Mar - 17:33

Darius a écrit:

Peux-tu nous dire quel a été le motif du refus? Mot pour mot stp, enfin ce qui a été écrit et transmis à l'OCA?

NB: et pour le "gros sniper" comme tu dis, beaucoup de chances de devoir utiliser un RDS sur ordre du commandant de la place de tir....

Comment je peux obtenir ça ? Je dois demander à l'OCA ?

Dans ce que j'ai reçu, les 2 critères c'est ce que j'ai cité plus haut et le fait que j'ai fait trop de demande exceptionnelles.

Changer de canton c'est pas si compliqué sinon...
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