Réglementation FR : transport

La règlementation stipule que le transport n'est autorisé que pour motif légitime. En d'autres termes, c'est généralement pour aller et revenir du stand, ou aller et revenir de chez l'armurier.
Ce trajet peut se faire en voiture, en vélo, en moto, en train ou en bus, pourvu que le motif soit "légitime". Soit.
Comment ça se passe quand on doit prendre l'avion pour se rendre à une compète, par exemple ? Les agents des PIF (postes inspection filtrage) sont-ils suffisamment formés pour ne pas te confondre avec un terroriste ?
Pire encore : quand tu prends un avion privé (petit avion du copain), tu vas circuler sur les aires de stationnement avec tes armes...

En fait "la licence de tir vaut motif de transport légitime" pour les armes de 1e et 4e cat (qui doivent être transportées de façon a être non immédiatement utilisables. (par verrou, ou démontage d'un pièce essentielle).

Pour les armes longues de 5e et 7e catégorie, c'est plus simple, le port et le transport sont libres.

Attention cependant au code de l'environnement, qui reglemente le cas ou une arme de chasse doit être transportée sous housse et déchargée quand elle est dans un véhicule. Ce qui entre en contradiction avec la phrase précédente. J'ai posé la question officiellement pour en savoir plus, de ce qui prime dans le cas d'un tireur, du decret loi de 95 ou du code de l'environnement.

bat a écrit:

En fait "la licence de tir vaut motif de transport légitime"

Je ne pense pas. Cela signifierait que tu peux avoir tes armes en permanence dans le coffre de ta voiture, si tu as ta licence sur toi.
Je pense plutôt que la licence de tir + tes détentions sont des pièces indispensables à présenter, lorsque tu es contrôlé sur un déplacement légitime.

Quid de l'avion ?

luxo67 a écrit:

[

Quid de l'avion ?

je conseille de démonter canons et mitrailleuses à la fin du vol

luxo67 a écrit:

bat a écrit:

En fait "la licence de tir vaut motif de transport légitime"

Je ne pense pas. Cela signifierait que tu peux avoir tes armes en permanence dans le coffre de ta voiture, si tu as ta licence sur toi.
Je pense plutôt que la licence de tir + tes détentions sont des pièces indispensables à présenter, lorsque tu es contrôlé sur un déplacement légitime.

Quid de l'avion ?

En fait, le decret-loi est ici:

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Citation :

Article 57 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 - art. 20 JORF 30 novembre 2005

1° Le port et le transport des armes d'épaule et munitions des catégories 5, 7 et 8 sont libres.


2° Sont interdits, sauf dans les cas prévus aux articles 58-1 et 58-2 ;


- le port des armes et munitions de 1re et 4e catégorie, des armes de poing de 7e et 8e catégorie, des armes de 6e catégorie énumérées à l'article 2 ainsi que, sans motif légitime, le port des autres armes de la 6e catégorie ;


- le transport sans motif légitime des armes et munitions de 1re et 4e catégorie, des armes de 6e catégorie et des armes de poing de 7e catégorie.


La licence délivrée par une fédération sportive, mentionnée au b du 4° de l'article 23 ci-dessus, vaut titre de transport légitime pour les tireurs sportifs visés au 2° de l'article 28 ci-dessus et pour les personnes transportant des armes de la 6e catégorie, pour les armes utilisées dans la pratique du sport relevant de ladite fédération.


3° Les armes visées au 2° ci-dessus sont transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables soit en recourant à un dispositif technique répondant à cet objectif, soit par démontage d'une de leurs pièces de sécurité.


4° Par dérogation au 2° ci-dessus, le port et le transport des armes de 1re et de 4e catégorie acquises et détenues légalement dont l'emploi est permis pour la chasse sont autorisés pour l'exercice de cette activité dans les conditions prévues par arrêté conjoint des ministres de l'intérieur et de la défense et des ministres chargés de l'industrie, du commerce, des douanes et de l'environnement.

Citation :

La règlementation stipule que le transport n'est autorisé que pour motif légitime. En d'autres termes, c'est généralement pour aller et revenir du stand, ou aller et revenir de chez l'armurier.

Comme tu le dis, c'est généralement, mais pas impérativement.

Si tu vas sur une compete pendant plusieurs jours, voire simplement griller quelques cartouches pendant tes vacances, rien ne t'interdit de transporter ton arme, c'est légitimé par ta licence FFtir.

Je crois que ta source prête à confusion.
Ton permis de conduire est un titre prouvant ta qualité (légitime) ) de conducteur. Mais ça n'exclut pas les autres règles, notamment celles du code la route.
De même ta licence de tir est un titre prouvant ta qualité (légitime) de tireur, ce qui n'exclut pas que l'arme doit voyager pour un motif qui doit convaincre celui qui te contrôle.
Le coup des vacances : faut que t'emmènes ton coffre fort, pour y mettre ton arme quand tu tires pas, et que tu ne roules pas.

Ben justement, je ne vois pas où est le problème.

Mettons que je sois qualifié pour la finale TAR (ce qui m'étonnerais...) qui se déroule à Vitrolles (13). Je suis du 92, soit grosso modo 1600 bornes A/R.

Je ne vais pas réduire mon temps de présence dans le 13 aux quelques 2h maxi nécessaires pour tirer l'épreuve, et me refader 800 bornes pour le plaisir de convaincre que mes 2h de présence étaient légitimes.

Je décide rentabiliser le déplacement et reste quelques jours au soleil, avec si possible des petits tours par les stands de la région, histoire de griller quelques prunes avec les gars du coin. Je choisi évidemment un hotel avec un coffre, pour ne pas me balader avec mon artillerie quand j'en n'ai pas besoin.

Si maintenant quelque représentant de la force publique décidait que je suis en infraction avec les lois en vigueur et bien ma foi... j'aurai une amende, une interdiction d'avoir des armes, une execution en place publique... Que sais-je encore... Notre bonne loi est interprétable dans tous les sens, c'est ce qui fait son charme.

luxo67 a écrit:

Je crois que ta source prête à confusion.
Ton permis de conduire est un titre prouvant ta qualité (légitime) ) de conducteur. Mais ça n'exclut pas les autres règles, notamment celles du code la route.
De même ta licence de tir est un titre prouvant ta qualité (légitime) de tireur, ce qui n'exclut pas que l'arme doit voyager pour un motif qui doit convaincre celui qui te contrôle.
Le coup des vacances : faut que t'emmènes ton coffre fort, pour y mettre ton arme quand tu tires pas, et que tu ne roules pas.

Mon avis, qui vaut ce qu'il vaut:

- Un permis de conduire te donne toute légitimité pour conduire: trajets boulot, vacances, restos, plaisir... il y a toutes sortes de raisons de prendre sa voiture.

- Une licence te permet de voyager avec tes armes: stand, armurier, bourse, compétition, voir les copains pour montrer et frimer, passer voir des acheteurs potentiels, un collègue de stand/travail, un galvaniseur, ect.
Sont autant de raisons.

A partir du moment ou tu as ta licence, quelle que soit la raison pour laquelle tu emmene ton arme dans ta voiture, elle est légitime.

C'est mon avis!

bat a écrit:

A partir du moment ou tu as ta licence, quelle que soit la raison pour laquelle tu emmene ton arme dans ta voiture, elle est légitime.

C'est mon avis!

Non, c' est la loi.

Et pour les avions? J' imagine que la procédure doit être indiquée dans le règlement intérieur de la compagnie, un peu comme pour la SNCF.

[quote="doofinho"]

bat a écrit:

A partir du moment ou tu as ta licence, quelle que soit la raison pour laquelle tu emmene ton arme dans ta voiture, elle est légitime.

C'est mon avis!

Non, c' est la loi.

Et pour les avions? J' imagine que la procédure doit être indiquée dans le règlement intérieur de la compagnie, un peu comme pour la SNCF.

J' imagine que pour les avions privés, c' est comme en voiture, il suffit d' avoir sa licence, par contre faut voir ou tu atterris, tu seras peut être dans des zones ou les armes sont prohibées.

doofinho a écrit:

Non, c' est la loi.

Quelle est donc la nuance entre détention et port d'arme, aux yeux de la loi ? Le seul fait de l'avoir sur toi plutôt que dans ton coffre ?
Tu penses donc que tu peux aller tous les jours au boulot avec ton 9mm dans la boite à gants ?

Tu peux essayer de trimballer tous les jours ton 9 mm dans ta boîte à gants....

ils y en a qui ont essayé - ils ont eu des problèmes....

le transport légitime de l'arme (de l'habitation - au stand - chez l'armurier - vers le lieu de vacances - de compétition etc....) doit se faire selon les règles.

arme rendue immédiatement inutilisable par démontage ou utilisation d'un dispositif mécanique -
le transport d'un 9 mm en état de fonctionnement dans une boîte à gants de voiture - ça va être difficile de faire passer pour un transport légitime.

De plus en France nous sommes toujours en vigipirate - et les procureurs de la république peuvent diligenter des contrôles routiers - dans le but de rechercher des armes - explosifs - stupéfiants - donc fouille complète du véhicule - (Ne râlez pas - c'est prévu par la législation - je n'ai pas le texte en tête - mais ça existe bel et bien)
donc........

Je partage ton avis de prudence et de distinction

luxo67 a écrit:

doofinho a écrit:

Non, c' est la loi.

Quelle est donc la nuance entre détention et port d'arme, aux yeux de la loi ? Le seul fait de l'avoir sur toi plutôt que dans ton coffre ?
Tu penses donc que tu peux aller tous les jours au boulot avec ton 9mm dans la boite à gants ?

Juste pour apporter cette précision:

En lisant bien le decret, on vois que les condition pour que l'arme soit considérée comme "transportée" doit être fait selon certaines regles, comme nous le rappelle SACM 35A

Les regles définissant le transport sont les suivantes, pour les armes de 1e et 4e catégorie:

Citation :

3° Les armes visées au 2° ci-dessus sont transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables soit en recourant à un dispositif technique répondant à cet objectif, soit par démontage d'une de leurs pièces de sécurité.

Si on ne respecte pas ces regles, c'est du port d'arme de 1e/4e, et donc interdit. Sinon c'est du transport.

Attendez, on dérive.

Il est question au départ de légitimité du transport, pas des règles de transport, que nous connaissons et appliquons tous, enfin je présume

Citation :

Si on ne respecte pas ces regles, c'est du port d'arme de 1e/4e, et donc interdit. Sinon c'est du transport.

Ce qui est évident.

Bonjour à tous.

Alors, si je peux me faire mettre....

J'ai posé la question suivante au service des armes à feu de ma préfecture:
- je pars en vacance cet été, pendant trois semaines, chez ma famille en Provence. Puis-je transporter ma carabine .22LR avec moi pour tirer dans les stands du Sud de la France?

Réponse:
- Arme longue 7eme catégorie: oui!
Mais....à condition que l'arme soit dans un étui de transport fermant et devant être verrouillé, que la carabine soit équipée d'un verrou de pontet et...que la partie mobile, la culasse et le chargeur, soit démontés et transportés dans un autre bagage, avec les munitions éventuelles.

Idem pour les armes longues 5eme.

Vous devez impérativement présenter votre licence de tir et votre autorisation de détention aux agents de la force publique qui viendraient à vous contrôler.

Quand au 9mm, dans la boite à gants ou dans la poche ou dans le sac à main ou....INTERDIT...SAUF SI PERMIS DE PORT D'ARME.

Et dans le cadre d'une compétition, il faut demander l'autorisation de transport, à la préfecture, entre votre domicile et le lieu de la compétition. C'est obligatoire. En temps normal, l'autorisation n'est valable JURIDIQUEMENT qu'entre votre lieu de résidence (maison, appartement...) et le lieu de tir (stand, club...) OU l'armurier (c'est une raison de transport) et par le chemin le plus direct!!!

Faut surtout pas partir de son appartement à Lyon, passer par Bordeaux et Paris, pour aller tirer à Vénissieux...

Plus sérieusement, l'autorisation de transport d'une arme, surtout de poing, de 1ere ou 4eme, vaut pour le transport uniquement. Et dans un étui fermant.(pas de boite à gant...)
Pour porter cette arme sur sois, dans un holster par exemple, il faut IMPÉRATIVEMENT un permis de port d'arme.

MAIS RENSEIGNEZ VOUS AUPRÈS DE VOTRE PRÉFECTURE...c'est mieux!!!

A bientôt....

Houlala, par ou commencer?

Bon, déjà, je crois que la personne qui t' a répondu à la préfecture mélange certaines choses:

-Pour les 7° cat, l' arme doit être dans un étui, pas besoin qu' il soit verrouillé, j' imagine non approvisionnée non chargée, tout le reste, c' est du baratin.

-Pour les 5° cat, idem!

-Pour la licence de tir et les autorisations, j' espère que tu ne parles pas des 5° cat, mais bien des 1° et 4° cat.

-Pour le 9mm, à partir du moment ou l' arme est pourvue d' un dispositif empêchant son utilisation immédiate, non approvisionnée non chargée, et que tu as ta licence de l' année, tamponnée signée et tout le tralala, qu' elle soit dans ta boite à gant, ta poche, ton slip, c' est pareil. On est dans les conditions du transport, pas du port.

-Demander une autorisation de transport à la préfecture pour les compétition? Qu' est ce que c' est que cette histoire? Ca sort d' ou ça? C' était après l' apéro que tu as eu les gens de la pref?

luxo67 a écrit:

Je ne pense pas. Cela signifierait que tu peux avoir tes armes en permanence dans le coffre de ta voiture, si tu as ta licence sur toi. ...

Et pourquoi celà?!
La Loi est simple claire et précise. Si tes armes sont déchargées, en sécurité et démontées ou munies du verrou de pontet, tu es en règle à partir du moment où tu as les autorisations de détention valides et ta licence FFTir avec toi.

Il faut arrêter de se compliquer la vie. Quand on est tireur licencié FFTir honnête, on n'a pas besoin de s'auto-flageller ou s'inventer des justificatifs, le législateur s'en charge suffisement déjà...

luxo67 a écrit:

doofinho a écrit:

Non, c' est la loi.

Quelle est donc la nuance entre détention et port d'arme, aux yeux de la loi ? Le seul fait de l'avoir sur toi plutôt que dans ton coffre ?
Tu penses donc que tu peux aller tous les jours au boulot avec ton 9mm dans la boite à gants ?

Si ton 9mm est déchargé, désaprovisionné (chargeurs vides) et démonté (ou muni d'un verrou de pontet) je ne vois pas comment on pourrait te reprocher quelque chose. Mais ne laisse pas trainer des cartouches ou des chargeurs approvisionnés à côté, là c'est plus litigieux. C'est le fonctionnaire de Police qui contrôle qui appréciera.

De toute façon, pourquoi laisser trainer une arme dans une boite à gants, pour attraper la poussière?
Un sac adapté est bien plus pratique: les cartouches dans des boites séparées, le casque anti-bruit, les gommettes autocollantes, les cibles, etc

Mais ce qui est bizarre, c'est que pour obtenir ton carnet de tir, tu as du remplir un QCM d'évaluation de tes connaissances techniques et légales. Ton président n'a pas fait celà? La différence port/transport est clairement expliquée aux nouveaux débutants normalement.

Étant responsable de mes armes en toute circonstance, je me verrai jamais laisser mon arme dans ma voiture sans surveillance "au boulot par exemple".
En cas de vol, bonjour pour remplir ta plainte.

Alors voila... j'ai laissé mon arme dans la boite à gant... ,mais bon monsieur l'agent elle avait un verrou de pontet...

A mon avis t'es mal barré, avec une histoire aussi tordu.

Déjà que si on te vole ton arme dans ton coffre c'est de grosse emmerde en perspective "en espérant que la personne ne fasse pas le con avec..."
Car la c'est le Jack-pot.

Enfin bref, le motif de transport "légitime" ne passera pas c'est clair net et précis.

Mais bon si chaque jour quelqu'un a envie de promener son arme, libre à lui.
Moi je promène bien le mien le lundi et mercredi soir de19h00 à 19h30 dans les bois.


Quant à l'avion, m'étonnerait pas qu'il faille une demande spéciale pour le transport "bien évidemment en soute".

La notion de transport/port est souvent évoquée sur le forum.
Toutefois, j'aimerais bien avoir l'avis d'un homme de loi sur le sujet.
Existe t-il des cas de jurisprudence relatives au sujet qui nous intéresse ?
Si quelqu'un veut bien éclairer ma lanterne...

oui bon - ça confirme simplement la réalité de ce qui se passe dans notre beau pays (la France) au sujet de l'interprétation individuelle par des fonctionnaires.

le transport d'une arme de son domicile - à un lieu de compétition - soumis à l'autorisation de la préfecture ???????
j'aimerai voir le document officiel valant autorisation de transport -
délivré par ta préfecture....

encore un document interne - n'ayant aucun fondement juridique.
Document signé par qui ??? - sous quelle forme - CERFA (modèle de document établi par l'administration) ou sur papier libre ????

quant au transport uniquement entre le domicile et le stand par le chemin le plus direct - c'était il y a quelques décennies - dans le code de la défende - reprenant le décret de 95 - il n'est fait nullement mention de cette obligation.

Bonjour à tous....

Alors cette histoire m'a tellement travaillé, que j'ai appelé une collègue (brigadier chef) à la PN.

Son discourt est clair.
Concernant le transport, la législation est claire et précise:

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Voila ce qu'on peut lire sur le Forum de la Police Nationale:

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Pour d'autres infos:

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Et effectivement, le transport par le chemin le plus court n'est plus de mise. A partir du moment ou l'arme est dans un endroit fermé, munie d'un verrou ou démontée en partie, on peut flâner un peu...

Mais ma collègue est très claire aussi:
interdit d'avoir l'arme dans la boite à gant, le sac à main ou dans la poche...même avec le verrou de pontet.
Elle considère, et c'est le cas des agents de la force publique qui arrêterai un individu dans cette position, que cette personne garde l'arme dans un lieu non sécurisé avec l'intention de s'en servir.
Ici, il est fortement conseillé, pour ne pas dire obligatoire, de transporter son ou ses armes dans un étui fermant et verrouillé avec les munitions à part.

Maintenant, peut-être y-a-t-il une "sauce" juridico-policière applicable différemment dans chaque département....

De toute façon, ce post n'a pas fini de faire couler de l'encre....

SchwartZ a écrit:

Étant responsable de mes armes en toute circonstance, je me verrai jamais laisser mon arme dans ma voiture sans surveillance "au boulot par exemple".

Je te rassure, moi non plus, en rentrant du taf je perdais 30 minutes de tir pour repasser chez moi et prendre mes pétards, au lieu de les mettre dans mon casier au boulot, j' avais trop peur des vols. Mais bon, j' en connais qui l' ont fait, et il n' y a jamais eu de soucis. De toute façon, la on parle de responsabilité par rapport à la surveillance de notre matos adoré, pas de conditions de transport, ce n' est pas lié.