export et transport : France vers USA

Je ne pensais pas avoir besoin de vos lumières aussi tôt, je me retrouve en possession de deux fusils juxtaposés en 12, pas grande valeur marchandes mais un intérêt familial certain.

Je n'ai aucun papiers et ils ont une soixantaines d'années au moins.

J'envisage de les amener avec moi de France aux USA. Peut d'infos après mes premières recherche sur google, en tout cas, peu de choses sur l'exportation d'armes non neuves ou non destinées au tir sportif.

Evidement, je vais me rapprocher des douanes dans les jours qui viennent mais je pensais que peut être je pouvais faire appel aux connaissances des visiteurs de ce forum. J'ai déjà été très impressionne par la portée des connaissances disponibles ici.

Salut,

sauf erreur de ma part un calibre douze juxtaposé est classé en cinquième catégorie soumise à déclaration.

Si tu e es devenu possesseur par héritage, il faut les déclarer auprès de ton autorité préfectorale comme telle.

Une fois déclarée, ces armes peuvent quitter le territoire sous le couvert de formalités douanières assez simples.

Le plus simple étant alors d'avoir fait marquer l'arme sur une carte de libre circulation, puis de faire l'export temporaire au bureau de douane de sortie.

Je peux écrire le topic s'il le faut pour la rubrique légsilation, de même que j'avais naturellement permis à Vash de publier ici les modalités pour les flux d'arme Suisse/France.

non
les armes a canon lisse a un coup par canon ne sont pas soumis a declaration