FEU LIBRE !
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
FEU LIBRE !

Un espace pour tous les tireurs et propriétaires d'armes suisses et francophones.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-39%
Le deal à ne pas rater :
Ordinateur portable ASUS Chromebook Vibe CX34 Flip
399 € 649 €
Voir le deal

 

 Doute permis de détention

Aller en bas 
+4
TITUS
solit@ire73
ROLLAND
topinoslaf
8 participants
AuteurMessage
topinoslaf
Habitué
topinoslaf


Nombre de messages : 161
Age : 74
Localisation : Solar System
Date d'inscription : 06/10/2010

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyDim 17 Oct 2010 - 18:52

Suite à un post de Projektyle j'ai un gros doute concernant le premis de détention.
Dans celui-ci il mentionne qu'un amis à lui s'est vu refuser son permis de détention car il s'était fait contrôler en possession d'un couteau durant sa jeunesse.

Mon doute viens du fait que j'ai été dans cette situation, un soir je me suis fait contrôler par la police et j'avais en ma possession un couteau,j'avais environ 16 ans cela fait donc presque dix ans.... Il s'en est suivi une déposition au commissariat avec mes parents car j'étais mineur et l'affaire à été classée, pas de peine, je n'ai pas eu de rappel à l'ordre par un juge ni rien.

En france rien est jamais vraiment classé, donc j'ai un doute. J'ai fait une demande de casier judiciaire il est vierge, je n'ai jamais été mêlé à quelconque histoire, disons que c'était une simple erreur de jeunesse contrat

Projektyle ton amis a-t-il pu obtenir sa détention après ce refus?

Sinon j'ai eu un petit rappel à la loi devant un juge il y a peu du fait qu'il me manquait un livre de police (revendeur d'objets mobilier) dans mon commerce, sans suite ni peine, j'ignorais cette loi.

Qu'en pensez vous y a-t-il un risque que je me vois refuser mon obtention à cause de cela?????? Boulet1
Revenir en haut Aller en bas
ROLLAND
Pilier du forum
ROLLAND


Nombre de messages : 7187
Age : 77
Localisation : Armeville
Date d'inscription : 05/06/2005

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyDim 17 Oct 2010 - 19:16

Plutôt que de t'angoisser face à des réponses qui peuvent etre contradictoires fais donc ta demande et tu verras bien le résultat...résultat que tu auras la gentillesse de nous faire connaitre. Twisted Evil Sante
Revenir en haut Aller en bas
topinoslaf
Habitué
topinoslaf


Nombre de messages : 161
Age : 74
Localisation : Solar System
Date d'inscription : 06/10/2010

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyDim 17 Oct 2010 - 19:23

C'est bien ce que je compte faire, mais je me suis inscrit en club il y a 2mois maintenant, alors nous ne somme pas pret de connaitre l'issu... Yeux roulants

Du coup ca me stresse un peu lol Evil or Very Mad
Revenir en haut Aller en bas
solit@ire73
Habitué
solit@ire73


Nombre de messages : 172
Age : 54
Localisation : Pays de la tartiflette
Date d'inscription : 16/05/2009

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyDim 17 Oct 2010 - 20:49

Salut
J'ai eu aussi une p'tite altercation avec un "con...d" il y a quelques annnées.
Je lui ai donné quelques "baffes" (de savoyard).... Oops et pour finir bètement je lui ai montré la pointe de mon couteau (corse) ,... Boulet1
Ma bétise était simplement de lui faire une petite trouille.... RE .... Boulet1
et il a bien sur porté plainte, j'ai été convoqué au commissariat pour faire ma déposition...et il en est fallu d'un doigt que je me retouve en garde a vue... contrat
L' OPJ (officier de police judiciaire) à téléphoné au procureur, qui n'a pas engagé de poursuites à mon encontre...Ouf...(mon adversaire était déja connu de leurs services).
mais car il y a tj un "mais" mon interlocuteur me signifia une pèriode de 3 ans, de probation avec au bout plus aucunes trace sur mon casier judiciaire.
Je me suis inscrit dans un club après ces 3 années et n'ai eu aucunes difficultés pour mes auto, et j'en suis a cinq pour l'instant..
ps: j'ai quand mème voulu savoir si la préfecture avait dans leurs dossiers mes entécédents...réponse "OUI"..
Comme quoi une erreur de jeunesse ne ferme pas toute les portes... harhar mème en france..
Revenir en haut Aller en bas
topinoslaf
Habitué
topinoslaf


Nombre de messages : 161
Age : 74
Localisation : Solar System
Date d'inscription : 06/10/2010

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyDim 17 Oct 2010 - 20:54

Ouf merci solit@ire, deja ca me rassure!!!!!! 2 guns 2 guns 2 guns 2 guns

D'autres personnes dans ce cas? qui ont eu des petites mésaventures?
Revenir en haut Aller en bas
TITUS
Habitué



Nombre de messages : 319
Age : 82
Localisation : lot et garonne
Date d'inscription : 01/10/2007

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 8:28

salut si ton couteau etait pliant et dans ta poche et que tu ne faisais pas le bobo avec
je ne comprend pas pourquoi le policier a u l'idée de te ramener au poste de police scratch
faut quand meme pas deconner puker ;tu ne crains rien pour une demande de detention ce genre de
fait n'est pas marqué sur ton casier ; salut
Revenir en haut Aller en bas
topinoslaf
Habitué
topinoslaf


Nombre de messages : 161
Age : 74
Localisation : Solar System
Date d'inscription : 06/10/2010

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 13:49

Il était plié effectivement, je ne faisais rien de mal ils m'ont fouillé sans vraiment avoir de raisons mis à part que j'étais dehors la nuit et que j'étais mineur. Il m'a été confisqué le soir même ils ne m'ont pas amené au poste mais m' ont demandé de repasser avec mes parents pour faire une déposition, ce que j'ai fait.

Simple coup de mal chance je dirais mais après ce post de Projektyle j'ai eu un gros doute.

Sur mon casier aucune trace j'ai vérifié...

Bon hé bien déjà cela me rassure un peu je serais triste de voir ma demande de détention refusée pour une une bétise qui date de dix ans et qui n'as porté préjudice à personne... scratch

Revenir en haut Aller en bas
Projektyle
Expert
Projektyle


Nombre de messages : 5736
Age : 49
Localisation : Haute-Garonne, France
Date d'inscription : 29/05/2006

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 15:15

topinoslaf a écrit:
...
Projektyle ton amis a-t-il pu obtenir sa détention après ce refus?
...

Non. Il n'a d'ailleurs pas repris sa license l'année d'après, le travail et ses obligations l'empêchant de continuer à venir tirer régulièrement au club. Il a du reste pu garder sa carabine .22Lr (7ème catégorie).

Par contre, avoir le "sang chaud" est vivement déconseillé si on veut rester éligible à l'autorisation préfectorale de détention d 'arme de 1ère/4ème catégorie. Du reste, un bonhomme qui est prompt à sortir une lame ou à cogner pour un regard sur sa copine ou un mot de travers, même si celà ne conduit pas à une condamnation judiciaire (en cas d'absence de dépôt de plainte des victimes) fera toujours l'objet d'une consignations dans les fichiers de la Police (ce qu'on appelle les mains courantes).
Du reste, le fait que la Police oppose un veto sur les détentions d'armes pour les personnes facilement violentes ne me pose aucun problème. Confus
Revenir en haut Aller en bas
otto
Habitué
otto


Nombre de messages : 65
Age : 53
Localisation : Toulon (VAR)
Date d'inscription : 11/10/2010

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 17:19

bonsoir

je confirme que des signalements dans le STIC peuvent motiver un refus catégorique de détention. Le casier judiciaire n'est pas le simple élément pris en compte. Les antécédents du demandeur peuvent être pris aussi en compte, même sans condamnation.
Revenir en haut Aller en bas
Projektyle
Expert
Projektyle


Nombre de messages : 5736
Age : 49
Localisation : Haute-Garonne, France
Date d'inscription : 29/05/2006

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 17:39

otto a écrit:
bonsoir

je confirme que des signalements dans le STIC peuvent motiver un refus catégorique de détention. Le casier judiciaire n'est pas le simple élément pris en compte. Les antécédents du demandeur peuvent être pris aussi en compte, même sans condamnation.

Et c'est tout à fait logique: imaginer un voisin notoirement connu pour ivresse publique notoire, tapage nocturne répétés ou consommation de stupéfiants, qui est souvent l'objet d'appels aux forces de l'ordre par ses voisins, celà serait un comble que ce genre de loustic puisse avoir un .357 Magnum ou un 9mm avec la bénédiction des autorités. Yeux roulants
C'est ce qu'on appelle "l'enquête de moralité" et qui peut donner lieu à un refus de délivrance de détention par les autorités, alors même qu'on n'a pas de casier judiciaire. police

topinoslaf a écrit:
...
En france rien est jamais vraiment classé ...

Je ne pense pas que la France puisse être le seul pays où l'administration ai la mémoire très longue. Détective
Essaye de demander une arme légalement aux Etats-Unis après avoir eu affaire à la justice et je pense que tu risques fort d'essuyer un refus: si il existe un délai d'une semaine pour acquérir certaines armes (armes de poing par exemple) c'est pour que les antécédents du demandeur soient épluchés de A à Z. Et ces contrôles sont certainement encore plus stricts dans le cas de demandeurs de CCW. Sherlock
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 17:53

En théorie on vous donnera l'autor si vous avez pas étés condamnés à 3 mois de prison.

en pratique ils peuvent tout refuser, j'ai des exemples de refus d'auotr que je dirais pas mais qui sont vraiment des conneries et vraiment lié à un pouvoir discrétionnaire et arbitraire exorbitant du préfet blabbb
Revenir en haut Aller en bas
Sylvain59
Expert
Sylvain59


Nombre de messages : 3304
Age : 112
Localisation : France / Espagne / USA / Suisse / Planète terre
Date d'inscription : 23/03/2008

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 17:57

Projektyle a écrit:

Essaye de demander une arme légalement aux Etats-Unis après avoir eu affaire à la justice et je pense que tu risques fort d'essuyer un refus: si il existe un délai d'une semaine pour acquérir certaines armes (armes de poing par exemple) c'est pour que les antécédents du demandeur soient épluchés de A à Z. Et ces contrôles sont certainement encore plus stricts dans le cas de demandeurs de CCW. Sherlock

+1, the background checks.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 19:34

Sylvain59 a écrit:
Projektyle a écrit:

Essaye de demander une arme légalement aux Etats-Unis après avoir eu affaire à la justice et je pense que tu risques fort d'essuyer un refus: si il existe un délai d'une semaine pour acquérir certaines armes (armes de poing par exemple) c'est pour que les antécédents du demandeur soient épluchés de A à Z. Et ces contrôles sont certainement encore plus stricts dans le cas de demandeurs de CCW. Sherlock

+1, the background checks.

Faux, le délai a été imposé par le gouvernement après avoir vu que certains crimes étaient commis juste après l'achat de l'arme, alors que s'il faut attendre on oublie souvent sa rage.

La plupart du temps l'autorisation quand elle est nécessaire se vérifie par simple consultation du casier.
Revenir en haut Aller en bas
Spartan
Expert
Spartan


Nombre de messages : 985
Age : 48
Localisation : Bretagne
Date d'inscription : 18/11/2009

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 21:05

Topinoslaf, si ça peut te rassurer, je me suis fait confisquer un couteau à Paris lors d'une manif (j'ai toujours un couteau sur moi, et comme une burne, j'avais oublié de l'enlever de ma poche ce jour-là), après avoir été amené au poste, il y a 5-6 ans.
Par ailleurs, perso, j'ai un casier judiciaire (rien de grave, hein) et quelques "antécédents" en mesure de jouer en ma défaveur pour une demande d'autorisation (je ne m'étalerai pas là-dessus), et pourtant, je n'ai eu aucun problème pour avoir toutes mes autorisations de détention, quelle que soit la catégorie demandée...

Tout dépend bien sûr de ta préfecture et de la personne à qui tu auras affaire... Dans mon coin, ils me semblent à la fois assez ouverts et performants, ce qui ne veut pas dire que ce soit le cas partout. Alors j'espère que tu n'auras aucun problème pour tes futures demandes.
Tiens nous au courant Smile
Revenir en haut Aller en bas
http://www.tactika.fr
topinoslaf
Habitué
topinoslaf


Nombre de messages : 161
Age : 74
Localisation : Solar System
Date d'inscription : 06/10/2010

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 21:28

Projektyle a écrit:
topinoslaf a écrit:
...
Projektyle ton amis a-t-il pu obtenir sa détention après ce refus?
...

Non. Il n'a d'ailleurs pas repris sa license l'année d'après.

Par contre, avoir le "sang chaud" est vivement déconseillé si on veut rester éligible à l'autorisation préfectorale de détention d 'arme de 1ère/4ème catégorie. Du reste, un bonhomme qui est prompt à sortir une lame ou à cogner pour un regard sur sa copine ou un mot de travers, même si celà ne conduit pas à une condamnation judiciaire (en cas d'absence de dépôt de plainte des victimes) fera toujours l'objet d'une consignations dans les fichiers de la Police (ce qu'on appelle les mains courantes).
Du reste, le fait que la Police oppose un veto sur les détentions d'armes pour les personnes facilement violentes ne me pose aucun problème. Confus

Ha zut pour lui......
Je te rassure Projektyle je n'ai aucunement le sang chaud V V V je n'ai jamais été lié à quelconque bagarre ou autres choses de ce genre LOL
D'ailleurs heureusement qu'on ne peu pas obtenir son permis aussi facilement que cela, je rejoins ton raisonnement sur ton histoire de voisin.... police

Ce que je ne voudrais pas c'est me voir refuser mon obtention pour une betise qui remonte à 10 ans.... Dans mon club ils ne possèdent pas d'armes apres le .22 ce qui me cantonnerais au plomb et .22 mur
Alors dans le pire des cas si cela devais prendre plus longtemps pour prouver ma bonne fois tant pis, mais je ne voudrais pas être bloqué toute ma vie......

Mack pourrais tu à titre indicatif m'envoyer certains de ces exemples??? Par MP éventuellement.... Enfin sauf si c'est très personnel et auquel cas je comprend Respect

Merci de me rassurer Spartan, effectivement j'ai l'impression que cela dépend beaucoup de la prefecture, c sans queue ni tête lol Shit Shit Shit

Hé bien j'ai hâte d'y être afin de connaître l'issu de la chose, et promis vous serrez les premiers au courant!!!!!
Metal
Revenir en haut Aller en bas
Projektyle
Expert
Projektyle


Nombre de messages : 5736
Age : 49
Localisation : Haute-Garonne, France
Date d'inscription : 29/05/2006

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyLun 18 Oct 2010 - 23:50

topinoslaf a écrit:
... Dans mon club ils ne possèdent pas d'armes apres le .22 ce qui me cantonnerais au plomb et .22 ...

Dans mon club il n'y a également que des armes en calibre 4.5mm ou .22Lr en prêt (pistolets DES & Ruger, un revolver S&W 17, TOZ-35 mono-coup). C'est surtout une affaire d'intendance, le Président ne voulant pas avoir à gérer des quotas de munitions classées en 1ère/4ème catégorie. Là, le licencié achète ses propres cartouches où il veut (en plus il peut choisir sa marque) et notre club prête l'arme gratuitement. V

Et ne crois surtout pas être cantonné à ces duex calibres en cas de refus des autorisations. Il reste tout l'éventail des armes en 5ème et 8ème catégorie. Pas mal de tireurs, rebutés par le "cirque administratif" à refaire tous les 3 ans ont renoncé aux armes soumises à autorisations et se limitent aux armes des catégories plus simples d'accès. On trouve des armes très sympathiques dans la catégorie armes à levier de sous-garde: Marlin en .444 Marlin, Rossi 92 en .44 Magnum ou .44-40 WCF, Winchester 94 en .30-30 WCF, etc...

Dans les armes à verrou tu peux avoir des armes modernes: Remington 700, Savage 10 ou 12, CZ 527 ou 550, Browning A-Bolt, etc Pour les calibres: .22 Hornet, .222 Remington, .243 Winchester, 7mm-08, 7x64mm, etc...
Ou bien, toujours en 5ème catégorie, tu peux avoir des armes qui reproduisent des fusils de gros calibre de la fin du XIXème sciècle: Remington Rolling Block, Shiloh Sharps, souvent en calibre .45-70 Gvt ou .45-120... Devil

Dans les armes "militaria" (fusil à répétition manuelle qui équipaient les troupes d'infanterie jusque vers les années 50): MAS-36, Lee-Enfield, Mauser 98 (tellement de modèles différents que certains les collectionnent Yeux roulants ), US-17, Springfield 1903, Mosin-Nagant M1891 ou 91/30 ou 91/44, Schmidt-Rubin modèle 11 ou 31, Karl-Gustaf M96, etc... Ces armes sont souvent en calibre "civil" tels que le .300 Savage, 7mm-08, .30-284 Winchester, 8x60mmS, 8x64mm, etc. C'est un bon moyen de découvrir le tir au gros calibre en même temps que le rechargement. Et au tir c'est souvent bien plus viril et remuant qu'un "petit" .223 Remington/5.56mm rigolade

Et en 8ème catégorie, tu peux tirer avec des armes qui ont équipées les troupes napoléoniennes ou britanniques: Charleville 1777, Brown Bess... Des "monstres" qu'on gave de près de 5 grammes de poudre noire et qui tirent des balles rondes de 18 mm de diamètre... Celà n'a rien à envier à un calibre 12... Devil
Et tu peux opter pour le tir des armes de poing à poudre noire: Pistolets à silex et à percussion (Lepage calibre .44)... Revolvers à percussion: réplique Pietta ou Uberti des Colt, Remington, Roger & Spencer, Le Mat, etc... Ou bien trouver un Revolver Chamelot-Delvigne en 11mm-73, un Reichrevolver ou un Smith & Wesson Russian, ou un Bulldog en calibre .380 ou .450...

Bref, si on prend la peine de chercher et se renseigner un minimum, il existe un monde fascinant des armes et du tir en dehors des armes modernes "tacticool"... Et on prend autant de plaisir sinon plus à tirer avec des armes qui ont une histoire, un vécu, presque une "âme"... Respect
Revenir en haut Aller en bas
topinoslaf
Habitué
topinoslaf


Nombre de messages : 161
Age : 74
Localisation : Solar System
Date d'inscription : 06/10/2010

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyMar 19 Oct 2010 - 18:30

Merci pour ce joli répertoire d'armes à achat plus simple!!!!!! Sante

Je me cantonnerais à cela si je n'en ai pas vraiment le choix, mais apres avoir gouté au 45 Acp I love you cela serait dur LOL...

Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad Sad
Revenir en haut Aller en bas
Projektyle
Expert
Projektyle


Nombre de messages : 5736
Age : 49
Localisation : Haute-Garonne, France
Date d'inscription : 29/05/2006

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyMar 19 Oct 2010 - 20:01

topinoslaf a écrit:
...
Je me cantonnerais à cela si je n'en ai pas vraiment le choix, ...

Disons surtout que si tu investis dans une bonne arme d'épaule, genre une Marlin à levier de sous-garde en .44 Magnum, .444 ou .45-70, tu as une arme qui te permet de tirer autre chose que du .22 Lr durant l'année précédent tes autorisations préfectorales.
Et puis, sincèrement, rare sont les tireurs qui n'ont qu'une arme au point d'en être "obsédés": souvent l'arme sur laquelle on fantasme aux débuts, on s'aperçoit avec le temps et l'expérience qu'il y a mieux et tout aussi plaisant à tirer. Il te suffit d'interroger et de parler avec des tireurs plus expérimentés pour t'en convaincre. Respect
Revenir en haut Aller en bas
topinoslaf
Habitué
topinoslaf


Nombre de messages : 161
Age : 74
Localisation : Solar System
Date d'inscription : 06/10/2010

Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention EmptyMer 20 Oct 2010 - 21:57

Message reçu Projektyle salut

Effectivement je vais peu être m'y interresser de plus pret!! V
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Doute permis de détention Empty
MessageSujet: Re: Doute permis de détention   Doute permis de détention Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Doute permis de détention
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Durée de validité du permis d'aquisition / Permis blanc
» Doute sur le PAA
» Question naïve
» FRA Point particulier sur la législation, j'ai un doute svp
» petit doute

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FEU LIBRE ! :: Divers :: Législation, documents, règles et règlements-
Sauter vers: