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 Exportation depuis les USA

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AuteurMessage
Meldon
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Meldon

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MessageSujet: Exportation depuis les USA   Exportation depuis les USA EmptyMar 24 Mai - 9:04

Bon, en cherchant sur le forum, on s'aperçoit vite que faire importer une arme depuis les USA est une purge et pas une affaire financièrement mais qu'en est-il des pièces d'armes? Je sais que chez les étatsuniens, la notion d'arme est juridiquement définie mais j'ai du mal à la trouver (ou tout du moins, j'ai du mal à cerner la définition Razz )

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Exemple pratique et totalement aléatoire : j'ai envie d'un FNH P9 qui n'est pas vendu de ce côté-ci de l'Atlantique. Browning vend le Pro 9 qui est censé être le pendant européen. Le problème est que j'ai un amour fou pour le logo de la FN. Puis-je faire expédier sans tracasserie,disons, la culasse ? où la carcasse en flat dark earth ?

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nick
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MessageSujet: Re: Exportation depuis les USA   Exportation depuis les USA EmptyMar 24 Mai - 9:24

A priori, un élément essentiel d'arme obéit aux mêmes formalités qu'une arme complète (pour peu que celle-ci soit exportable).
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Meldon
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Meldon

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MessageSujet: Re: Exportation depuis les USA   Exportation depuis les USA EmptyMar 24 Mai - 9:36

Justement, c'est la définition de la part "essentielle" qui assez peu claire pour moi...

Citation :
In strictly legal terms, in the United States the receiver is the actual firearm itself, and as such it is the controlled part (without which operation is impossible). Generally, the law views the receiver as that part of a firearm housing that has the serial number upon it. Thus, in the case of a firearm that has multiple receivers (such as the AR-15, which has an upper and lower receiver), the legally controlled part is the one that is serialized (the lower, in the AR-15's case)

Effectivement un upper receiver d'AR15 peut voyager "tranquillement" par la poste aux USA sans passer par un vendeur FFL (Federal Firearms License)... mais en domestique...

Il semblerait qu'il faille que je me penche sur l'ITAR pour en savoir plus sur ce qui est "restricted". scratch

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Dernière édition par Meldon le Mar 24 Mai - 9:36, édité 1 fois
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Solidsheep
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Solidsheep

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MessageSujet: Re: Exportation depuis les USA   Exportation depuis les USA EmptyMar 24 Mai - 9:36

Te casse pas le crâne à chercher ça aux USA, il y en a des FN P9 de disponible chez Lagardère (en Suisse donc).


Dernière édition par Solidsheep le Mar 24 Mai - 9:44, édité 1 fois
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Meldon
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Meldon

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MessageSujet: Re: Exportation depuis les USA   Exportation depuis les USA EmptyMar 24 Mai - 9:39

Solidsheep a écrit:
Te casse pas le crâne à chercher ça au USA il y en a de disponible en Suisse chez Lagardère.

Merci mais c'est juste un cas d'école. Wink

Par contre je retiens qu'effectivement il y a un énorme intérêt à regarder d'abord chez les voisins européens. I love you
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airh
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airh

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MessageSujet: Re: Exportation depuis les USA   Exportation depuis les USA EmptyMar 24 Mai - 11:36

Selon Brownells [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] toute pièce de plus de 100$ ou des pièces tactiques (le tactique c'est très arbitraire) demande un permit d'exportation .
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cedricus
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cedricus

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MessageSujet: Re: Exportation depuis les USA   Exportation depuis les USA EmptyMar 24 Mai - 19:52

airh a écrit:
Selon Brownells [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] toute pièce de plus de 100$ ou des pièces tactiques (le tactique c'est très arbitraire) demande un permit d'exportation .

Exact...un gas block à 49$...c'est niet Evil or Very Mad
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