FEU LIBRE !

Un espace pour tous les tireurs et propriétaires d'armes suisses et francophones.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Partagez
 

 Catégories A,B,C,D

Aller en bas 
AuteurMessage
kryztoef
Habitué


Nombre de messages : 292
Age : 48
Localisation : 62
Date d'inscription : 21/02/2010

Catégories A,B,C,D Empty
MessageSujet: Catégories A,B,C,D   Catégories A,B,C,D EmptyMer 2 Fév - 20:14

Y a t il en Europe des pays qui ont déjà appliqué les catégories A,B,C,D (Belgique ? Luxembourg ? Allemagne ?...)
Si oui quelles armes et calibres entrent dans ces catégories ?
Quel nombre d'arme est il possible de détenir en fonction de la catégorie ?
Y a t il un quota de munitions alloué par an ?
Revenir en haut Aller en bas
jonas_357
Pilier du forum
jonas_357

Nombre de messages : 14707
Age : 54
Localisation : Udon Thani, Thaïlande
Date d'inscription : 01/08/2005

Catégories A,B,C,D Empty
MessageSujet: Re: Catégories A,B,C,D   Catégories A,B,C,D EmptyMer 2 Fév - 23:28

La Roumanie a un système A B C D. Je vais relire un peu la loi et vous donner un petit résumé… Mais c'est 42 pages en roumain, ça me prendra quelques minutes quand même!Wink
contrat
Revenir en haut Aller en bas
http://udonthaniforever.ek.la/
jonas_357
Pilier du forum
jonas_357

Nombre de messages : 14707
Age : 54
Localisation : Udon Thani, Thaïlande
Date d'inscription : 01/08/2005

Catégories A,B,C,D Empty
MessageSujet: Re: Catégories A,B,C,D   Catégories A,B,C,D EmptyJeu 3 Fév - 2:05

Bon, la loi roumaine est compliquée et assez floue dans sa rédaction. Jamais vu une telle manière de rédiger des lois, à part en Espagne!

Les armes et munitions sont divisées en armes interdites (cat. A), armes létales soumises à autorisation (cat. B, C, D) et armes non létales soumises à déclaration (cat. E et F).

La catégorie A comprend les lanceurs d'explosifs, armes automatiques, munitions expansives et explosives, les armes à air comprimé "dont le projectile atteint une vitesse supérieure à celle admise dans l'Union Européenne" (bonjour la précision!) ainsi que toutes les armes (non létales comprises) qui n'entrent dans aucune autre catégorie.

La catégorie B comprend:
- les armes courtes semiauto ou à répétition (pistolets et revolvers).
- les armes longues semiauto à chargeur de plus de 3 coups.
- les armes longues semiauto avec chargeur mobile de 3 coups maximum, ou pour lesquelles n'existe pas de garantie qu'elles ne puissent être transformées en armes de plus grande capacité.
- les armes longues à canon lisses inférieures à 60cm, à répétition ou semiauto.
- les armes longues semiauto ayant l'apparence d'armes automatiques.
- les armes courtes tirant coup par coup à percussion centrale.
- les armes courtes tirant coup par coup à percussion annulaire d'une longueur inférieure à 28cm.
- les armes courtes semiauto ou à répétition, à percussion annulaire.
- les armes courtes à un coup, percussion centrale ou annulaire.
- les armes longues semiauto ou à répétition.
- les armes longues à un coup, percussion annulaire.

La catégorie C comprend:
- les armes longues à répétition autres que celles mentionnées dans la catégorie B (NB: on peut déduire qu'il s'agit des armes limitées à 3 coups et/ou avec chargeur fixe).
- les armes longues tirant coup par coup, canon rayé, percussion centrale ou latérale.
- les armes longues semiauto non comprises dans la catégorie B (NB: en l'occurrence il semble s'agir des semiauto cal.12 et 20).
- les armes courtes à percussion annulaire tirant coup par coup, d'une longueur supérieure à 28cm.

La catégorie D comprend:
- les armes longues à canon lisse tirant coup par coup.

Les armes non létales constituent les cat. E et F, comprenant les armes à gaz neutralisant, les armes à air comprimé admises dans l'UE, les armes de panoplies, les armes de collection, les armes anciennes (avant 1877), les armes neutralisées, les armes à balle caoutchouc…

Allez vous y retrouver dans ce foutoir… quelle différence font-ils entre "tirant coup par coup" et "à un coup"? Mais en gros, il en ressort que les fusils de chasses "classiques" sont la catégorie D, les armes de chasses et de sport la cat. C. Quant à la cat. B, elle regroupe les armes de défense et les armes jugées plus dangereuses.

Mais gag! L'acquisition d'armes létales est quasiment impossible au simple citoyen. La cat. B est réservée aux officiels, dignitaires, magistrats, policiers en fonction ou retraités, collectionneurs autorisés… Les tireurs sportifs licenciés et les collectionneurs ont accès aux cat. C et D. Quant aux chasseurs, ils ont accès à la cat. D et aux armes longues de la cat. C. Les étrangers résidant légalement en Roumanie peuvent seulement acquérir des armes de chasses et de tir (donc cat. C et D).

En plus, si j'ai bien compris cette loi touffue, il y a 3 sortes d'autorisations: d'acquisition, de détention et de port.

Quant aux quotas, aucun pour les munitions. En cas de détention (cela veut dire que les autres doivent laisser leurs armes au stand, je pense), nombre illimité d'armes de chasse ou de tir. Quant au permis de port, il autorise au maximum 2 armes de défense, 2 armes de chasse de chaque calibre, 2 armes de tir courtes, 2 armes de tir longues.

Voilà un petit résumé de cette loi complexe, qui prévoit également (comme en France) un examen médical pour obtenir une autorisation.
Revenir en haut Aller en bas
http://udonthaniforever.ek.la/
SevenStation
Habitué
SevenStation

Nombre de messages : 303
Age : 34
Localisation : Pays Rocan - Suisse
Date d'inscription : 17/11/2010

Catégories A,B,C,D Empty
MessageSujet: Re: Catégories A,B,C,D   Catégories A,B,C,D EmptyJeu 3 Fév - 2:42

Ben c'est pas facile le roumain, meme traduit rigolade ... en tout cas c'etait instructif. Merci jonas meme si je pense pas aller m'installer en Roumanie ça fait toujour du bien un peu de culture générale... moi qui croyais que A B C D C'etait seulement l'alphabet rigolade
Revenir en haut Aller en bas
http://www.njc-stmaurice.ch
wikicat
Expert
wikicat

Nombre de messages : 1259
Age : 56
Localisation : sud france
Date d'inscription : 15/10/2010

Catégories A,B,C,D Empty
MessageSujet: Re: Catégories A,B,C,D   Catégories A,B,C,D EmptyJeu 3 Fév - 7:39

Merci Jonas pour ces infos . . . je vais boire pour oublier qu'il peut y avoir pire que chez nous mur Alcolo2 Alcolo2
Revenir en haut Aller en bas
jonas_357
Pilier du forum
jonas_357

Nombre de messages : 14707
Age : 54
Localisation : Udon Thani, Thaïlande
Date d'inscription : 01/08/2005

Catégories A,B,C,D Empty
MessageSujet: Re: Catégories A,B,C,D   Catégories A,B,C,D EmptyJeu 3 Fév - 11:10

Yep, c'est une loi très restrictive, mais y a une succursale Rom de la cave à Momo! Devil
Revenir en haut Aller en bas
http://udonthaniforever.ek.la/
rolf74
Expert
rolf74

Nombre de messages : 1571
Age : 55
Localisation : zone occupée pres de la frontière
Date d'inscription : 21/04/2010

Catégories A,B,C,D Empty
MessageSujet: Re: Catégories A,B,C,D   Catégories A,B,C,D EmptyVen 4 Fév - 21:00

jonas_357 a écrit:
Yep, c'est une loi très restrictive, mais y a une succursale Rom de la cave à Momo! Devil

Jonas, tu m'as devancé, il y a la loi roumaine et celle des roms; eux ils te trouvent tout ce que tu veux!!! sans autorisation!!!
Revenir en haut Aller en bas
 
Catégories A,B,C,D
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FEU LIBRE ! :: Divers :: Législation, documents, règles et règlements-
Sauter vers: