FEU LIBRE !
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
FEU LIBRE !

Un espace pour tous les tireurs et propriétaires d'armes suisses et francophones.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

 

 Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
yoda
Nouveau
yoda


Nombre de messages : 13
Age : 38
Localisation : Grenoble
Date d'inscription : 15/10/2008

Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif Empty
MessageSujet: Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif   Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif EmptyJeu 1 Mar 2012 - 19:07

Bonjour a tous,

J'ai une petite question concernant les armes soumises a declaration en prefecture...que doit-on faire de ces armes apres l'arret du tir sportif ou du permis de chasse?
Est -ce qu'on est obliger de s'en debarasser?

Merci de vos reponse salut
Revenir en haut Aller en bas
Oremilac
Expert



Nombre de messages : 4540
Age : 39
Localisation : France (IDF)
Date d'inscription : 18/01/2010

Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif Empty
MessageSujet: Re: Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif   Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif EmptyJeu 1 Mar 2012 - 19:12

En l'état actuel de la législation (et probablement toujours avec la suivante), non, tu peux les garder.

Tu ne pourras par contre plus acheter de munitions.
Revenir en haut Aller en bas
Projektyle
Expert
Projektyle


Nombre de messages : 5736
Age : 48
Localisation : Haute-Garonne, France
Date d'inscription : 29/05/2006

Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif Empty
MessageSujet: Re: Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif   Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif EmptyJeu 1 Mar 2012 - 19:44

C'est un des points positifs de notre loi actuelle: toutes les armes longues de 5ème et 7ème catégorie (.22Lr, .22 WMR, .17 HMR, etc), soumises à déclaration, tu les possèdes "à vie" en quelque sorte. En gros, si tu arrêtes (provisoirement ou définitivement) l'inscription dans un club de la FFTir, tu n'as que les quelques armes de 1ère & 4ème catégorie à revendre et/ou déposer chez ton armurier.
Toutes les autres, tu peux les garder, accrochées au mur (ou stockées dans un coffre). Comme dit plus haut, tu ne pourra plus acheter de munitions ou composants. Idea
Revenir en haut Aller en bas
yoda
Nouveau
yoda


Nombre de messages : 13
Age : 38
Localisation : Grenoble
Date d'inscription : 15/10/2008

Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif Empty
MessageSujet: Re: Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif   Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif EmptyVen 2 Mar 2012 - 5:41

Bon ba je crois que je ne pouvais pas avoir de meilleur reponse...Un grand merci a tous les deux
Revenir en haut Aller en bas
baron
Expert
baron


Nombre de messages : 16281
Age : 48
Localisation : Genève - Suisse
Date d'inscription : 20/08/2007

Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif Empty
MessageSujet: Re: Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif   Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif EmptyVen 2 Mar 2012 - 8:09

yoda a écrit:
Bonjour a tous, ... ... ... ...


Il serait bien de te présenter dans la bonne rubrique... contrat

Citation :
Veuillez, avant de poster votre premier message, vous présenter dans la rubrique des nouveaux venus.

Si en 41 mois t'as pas eu le temps... C'est que t'as un soucis d'organisation... Twisted Evil
Revenir en haut Aller en bas
yoda
Nouveau
yoda


Nombre de messages : 13
Age : 38
Localisation : Grenoble
Date d'inscription : 15/10/2008

Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif Empty
MessageSujet: Re: Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif   Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif EmptyVen 2 Mar 2012 - 17:31

Non non je ne suis pas aussi débordé que ca, c'est juste que je ne pensé jamais poster sur le forum donc c'est pour ca que je ne me suis pas presenté...Mais je vais rectifier le tir Paix
Revenir en haut Aller en bas
baron
Expert
baron


Nombre de messages : 16281
Age : 48
Localisation : Genève - Suisse
Date d'inscription : 20/08/2007

Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif Empty
MessageSujet: Re: Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif   Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif EmptyVen 2 Mar 2012 - 18:19

yoda a écrit:
Mais je vais rectifier le tir Paix

Vaut mieux tirer droit sur ce forum! rigolade

Bienvenue à toi quand même! V après 41 mois... Devil
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif Empty
MessageSujet: Re: Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif   Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Armes de 5eme categorie et arret de tir sportif
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» spas12 en 5ème catégorie.
» renouvellemnt 4 ème categorie ( ancienne 5eme cat)
» par rapport aux armes de 5eme !
» France: nouveau régime de déclaration des armes de 5ème
» Armes à cartouches en 8ème catégorie

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FEU LIBRE ! :: Divers :: Législation, documents, règles et règlements-
Sauter vers: