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 Réticences dépot demandes de détention

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valinco
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 3 Aoû - 10:01

Philblack a écrit:
Et sur ces trois pièces figure le numéro d'affiliation du club...

tout à fait, et tu n'as pas à lui fournir ce qu'il te demande, c'est son boulot de vérifier l'affiliation d'un club à la F.F.T. pas le tien,
à ce moment, tu devrais lui poser la question de quelle valeur a pour lui la signature d'un président de club et d'un président de ligue ?
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Sylvain59
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Sylvain59

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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 3 Aoû - 10:38

C'est triste pour toi. mur

Par ici, en police, cela se fait toujours dans la bonne humeur tout en discutant de la pluie et du beau temps.

Ici, lorsque tu ne fais qu'une demande, on te propose même d'en faire trois vu qu'il y a 3 emplacements...
Quand on est acheteur compulsif, on hésite pas!
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Eagle4
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 3 Aoû - 11:29

Oui, c'est ce que j'ai également précisé à ce fonctionnaire concernant la feuille verte et la licence de tir. Mais lui veut cette attestation en plus.

A la lecture attentive du décret c'est vrai qu'à l'article 39 on demande une preuve d'affiliation en plus de la licence et de la feuille verte :

4° Pour les autorisations visées au 2° du b du I de l'article 28 :

- preuve de l'inscription en tant que membre d'une association sportive agréée ;

- licence en cours de validité d'une fédération sportive ayant reçu, au titre de l'article 17 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir, qui dispense de la production du certificat médical prévu à l'article L. 2336-3 du code de la défense lorsque la délivrance ou le renouvellement de cette licence a nécessité la production d'un certificat médical datant de moins d'un an et mentionnant l'absence de contre-indication à la pratique du tir, cette dernière attestée par la licence ;

- avis favorable d'une fédération sportive ;



Et comme elle ne figurait pas dans mon dossier, il l'a renvoyé à la gendarmerie de mon domicile pour que je sois convoqué afin de remettre ce document manquant à mon dossier. Twisted Evil
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Philblack
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 3 Aoû - 11:35

Dans le texte que tu cites, je ne vois pas le carnet de tir... Il est en lui-même la preuve dont tu parles...
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valinco
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 3 Aoû - 11:46

Eagle4 a écrit:


Mais maintenant c'est le fonctionnaire de la pref qui me demande une attestation d'affiliation de mon club à la FFtir signée par mon Président...

Eagle4 a écrit:
Oui, c'est ce que j'ai également précisé à ce fonctionnaire concernant la feuille verte et la licence de tir. Mais lui veut cette attestation en plus.

A la lecture attentive du décret c'est vrai qu'à l'article 39 on demande une preuve d'affiliation en plus de la licence et de la feuille verte :

4° Pour les autorisations visées au 2° du b du I de l'article 28 :

- preuve de l'inscription en tant que membre d'une association sportive agréée ;


pour moi, l'avis préalable fait foi, mais, ne va pas les contrarier,
demande une attestation écrite à ton président, stipulant le n° d'affiliation du club, y certifiant son affiliation F.F.T. , ton inscription à jour à ce club ainsi que ta présence assidue mur
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Eagle4
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 3 Aoû - 12:18

Philblack a écrit:
Dans le texte que tu cites, je ne vois pas le carnet de tir... Il est en lui-même la preuve dont tu parles...

Le carnet de tir est à un autre article spécifique. V
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Laxenader
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 3 Aoû - 20:22

Eagle4 a écrit:


Et comme elle ne figurait pas dans mon dossier, il l'a renvoyé à la gendarmerie de mon domicile pour que je sois convoqué afin de remettre ce document manquant à mon dossier. Twisted Evil


Ca c'est un coup bas. "Il" aurait pu te proposer de déposer la pièce manquante directement. Quel .......... blabbb

Cette attestation m'a déjà été demandé, mon président de club l'a remet automatiquement avec le retour de la feuille verte.

Courage dans tes démarches, lache pas l'affaire.
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V20C100
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 4 Aoû - 19:03

Laxenader a écrit:

Cette attestation m'a déjà été demandé, mon président de club l'a remet automatiquement avec le retour de la feuille verte.

Courage dans tes démarches, lache pas l'affaire.
Idem, mon préz m'a donné cette attestation en en même temps que le feuille verte.

Courage.



Arf je craque, ça fait un mois déjà que j'attends, j'en peu plus !! mur
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Eagle4
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 17 Aoû - 15:45

Histoire de vous tenir au courant de l'évolution de "mon affaire" salut

Suite à mon courrier au Commandant du groupement de Gendarmerie de mon département. Une prise d'information a été lancée sur le pourquoi du comment. A la brigade de mon domicile et à la Préfecture.

La semaine dernière je reçois une lettre du commandant de Gendarmerie assez concise et qui visiblement fait l'impasse sur plusieurs faits mais qui met bien l'accent sur le fait que l'attestation d'affiliation soit absente de mon dossier. contrat

Du coup je rédige un second courrier, en recommandé/accusé de réception à l'attention du Commandant, explicatif de manière toujours respectueuse mais plus ferme en mentionnant plusieurs fait et en citant cette fois des noms et grades. Précisant que je ne pouvais déposer mon attestation d'affiliation pour compléter mon dossier car il "n'était toujours pas revenu du groupement" alors que le commandant me précise dans son courrier qu'il a était expédié à ma brigade le 4 août... Devil contrat


Et ce matin, je reçois un coup de fil de la brigade qui avait miraculeusement reçu mon dossier, que l'enquête de moralité était faite et qu'il ne manquait plus que mon attestation d'affiliation pour renvoyer le tout à la Préfecture.

Rendez-vous pris pour l'après midi je suis reçu par le gendarme qui s'occupe des armes.

Il m'explique qu'il est tireur depuis 10ans et que cela fait 12 ans qu'il s'occupe des dossiers de demande d'autorisation de détention. Mais il a besoin de quelques renseignements car il faudrait définir le calibre pour chaque arme demandée et si c'est une arme d'épaule ou de poing.

Il m'a donc posé la question suivante : "Vous sollicitez une arme de 1ère catégorie paragraphe 1 : c'est une arme d'épaule ou de poing???" Laughing Laughing Laughing


Je passe les détails mais il a quand même constitué un dossier par demande en faisant lui même les photocopies pour les constituer Rolling Eyes mur

On va bien voir maintenant ce qui se passe...
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Philblack
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Philblack

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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 17 Aoû - 16:00

Tireur depuis dix ans, qui s'occupe des dossiers de demandes depuis douze, et qui demande ce qu'est une 1re § 1, ça craint grave, si je puis me permettre ! mur
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Eagle4
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 17 Aoû - 16:22

J'ai quand même réussi à ne pas esquisser le moindre rictus à cette question. Twisted Evil

Il m'a quand même été demandé de fournir le type et le numéro des armes convoitées... J'ai répondu qu'avant d'avoir acheté une voiture il était assez difficile d'en donner l'immatriculation Boulet


Cette partie là est faite, attendons la suite... 2 guns
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TITUS
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyLun 17 Aoû - 16:37

salut la franchement tu es tombé sur un c.. mur !si c'est un tireur il sais tres bien les papiers q'uil faut et que l'on ne peut pas donner a part le type d'arme (le numero :)et quoi encore l'année de fabrication!! Boulet salut
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Bertruche
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMer 26 Aoû - 23:02

moi j'ai rendu visite à la police nationale cet après-midi pour mes 1ères autorisations... ça c'est très bien passé =) ... plus qu'à attendre le retour de la préfecture ...

pour le choix des armes et calibres , me suis pas fait chier , on m'a conseillé de mettre que des 1ères cat , paragraphe 1 et 2 , hop du 9mm , du 5.56 , puisqu'il faut pas mettre de noms d'armes et qu'on peut très bien acheter autre chose le moment venu ... une 1ère vaut pour une 4ème , pas l'inverse donc autant assurer Wink
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Philblack
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMer 26 Aoû - 23:08

Bertruche a écrit:
une 1ère vaut pour une 4ème , pas l'inverse donc autant assurer Wink
Le sujet a été débattu récemment, si ça marche, c'est une particularité de ta préfecture (et de quelques autres)... Ne pas prendre ça comme du systématique, ce serait se tromper...
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Eagle4
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 8:16

Ca y est, elles sont là et TOUTES là Sante

Cet aprem' direction l'armurerie pour récupérer presque tout. Vivement ce week end Respect
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 9:39

7 semaines ?
Ben c'est pas mal, ça ! Surtout en pleine vacances.
Ils avaient pas envie de te revoir Devil
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Eagle4
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 10:09

J'ai reçu directement les autorisations à la maison par courrier... V
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Philblack
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 10:16

Eagle4 a écrit:
J'ai reçu directement les autorisations à la maison par courrier... V
Tu es en France ? Parce que si oui, normalement, tu dois signer un PV de réception...
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Eagle4
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 10:19

Oui je suis en France.

Mais sur toutes les autorisations, il est précisé qu'elles sont valables du 09/09/2009 au 08/09/2012.
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gavroche
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 10:19

Philblack a écrit:
Eagle4 a écrit:
J'ai reçu directement les autorisations à la maison par courrier... V
Tu es en France ? Parce que si oui, normalement, tu dois signer un PV de réception...

t'inquiète, il va leur refaire un LRAR pour leur dire rigolade
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Eagle4
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 10:21

Non, là je vais pas chipoter pour avoir "perdu" 5 jours...

Je vais juste faire un courrier de remerciement en lettre simple V
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Philblack
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 10:23

Peut-être... Mais imagine un instant que tu ne sois pas décidé pour la ou les armes de tes rêves et que cela te prenne effectivement trois mois pour la ou les trouver... Tu peux te retrouver avec des autorisations obsolètes de quelques jours, ce qui serait bien idiot.

J'ai bien compris que toi tu avais déjà trouvé, réservé, etc. Mais pour d'autres, ça pourrait poser problème...
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Eagle4
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 10:30

Je comprends très bien ce que tu veux dire mais d'un autre côté cette procédure si elle fait perdre "quelques" jours, a le grand intérêt de court-circuiter la Gendarmerie.

Car la Gendarmerie n'a pas accepté de prendre mes dossiers de demande du 1er juillet au 17 aout. Et si c'est pour devoir attendre qu'un fonctionnaire prenne le temps de se décider pour me contacter suite au retour des autorisations dans son service ( disons de 2j à 2 mois...) : non merci. contrat
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Philblack
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 10:34

Oui, effectivement ! Mais j'attirais l'attention des personnes un peu indécises ou qui commanderaient une ou plusieurs armes neuves difficiles à obtenir et avec du délai de livraison...

Cela dit, ton cas est sans doute assez peu fréquent Wink
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Eagle4
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MessageSujet: Re: Réticences dépot demandes de détention   Réticences dépot demandes de détention - Page 2 EmptyMar 15 Sep - 10:36

C'est l'histoire de ma vie... Oops
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