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 PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010

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abcdefg236632
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MessageSujet: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyMer 4 Aoû - 4:19

PROPOSITION DE LOI ENREGISTRE LE 30 JUILLET A L'ASSEMBLEE
par abcdefg236632 Hier à 12:28


J'ai le texte complet et il a été approuvé le 22 juin par l'ensemble de la commission des lois.
Je viens de le lire .
Les grands changements a mon sens
Plus que 4 catégories ( A B C D)
On classe en D les armes de collection et historiques fabriquées avant 1900 sauf exeption , donc on pourrait avoir une liste comme en Belgique ( armes de panoplies en vente libre )????
Il y aura une carte de collectionneur d'armes a feu délivré par les pref équivalente a la lisence FFT ou permis de chasse .
Avec celle ci possibiliter d'acquérir des armes classées en B, C ou D Bizarre non ????
L'article complet est disponible sur le site de UFA.org
j'attends vos commentaires .
merci
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abcdefg236632
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MessageSujet: TIREUR ET COLLECTIONNEUR   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyMer 4 Aoû - 4:21

TIREUR ET COLLECTIONNEUR
par abcdefg236632 Hier à 21:37


Cela ne vous emmerde pas de bousiller une auto de 1ere pour un momo dans son jus , cela afin de le regarder mais sans tirer avec ??
Détenteur de 12 autos sans compter les 5eme et 7eme hors de question !!!
Alors le confiez a des masacreurs de recalibrage ou de neutralisation encore moins !!
Voilà pourquoi qu' a la lecture de la proposition de loi en détail et entre les lignes, je suis confiant et peux être on peux aboutir a un classement du momo ou autre en D , voir en C.
En tout cas je prends d'office la carte de collectionneur en Pref !!!
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ROLLAND
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyMer 4 Aoû - 6:24

On n'en est pas encore là!!!!il s'agit juste d'un projet de loi..... Nous sommes encore loin du compte Twisted Evil
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solit@ire73
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyMer 4 Aoû - 10:53

ROLLAND a écrit:
On n'en est pas encore là!!!!il s'agit juste d'un projet de loi..... Nous sommes encore loin du compte Twisted Evil

Surtout quand on mesure la distance qui nous sépare de la directive Européenne, classant en 4 Catégories,A B C D, au lieu des 8 actuelles.
On n'est pas foutue d'appliquer cette conformité... contrat
Certe on a tous des devoirs, mais on se demande si on a encore des droits... Confus Cry
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyJeu 26 Aoû - 8:47

solit@ire73 a écrit:
ROLLAND a écrit:
On n'en est pas encore là!!!!il s'agit juste d'un projet de loi..... Nous sommes encore loin du compte Twisted Evil

Surtout quand on mesure la distance qui nous sépare de la directive Européenne, classant en 4 Catégories,A B C D, au lieu des 8 actuelles.
On n'est pas foutue d'appliquer cette conformité... contrat
Certe on a tous des devoirs, mais on se demande si on a encore des droits... Confus Cry

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Bluephoenix
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyJeu 26 Aoû - 8:57

Quand tu lis ça, tu as as tout compris du sujet des armes en France :

Citation :

L’acquisition et la détention d’une arme à feu ne constituent pas un droit mais un privilège qui emporte certaines responsabilités. Sa conservation exige l’établissement d’un contrôle des armes à feu simplifié, actualisé et préventif. C’est dans cette optique que le présent texte, fondé sur l’esprit d’équilibre, de responsabilité et de sécurité, propose que le contrôle des armes repose sur le dispositif suivant :
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Slim Pickens
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyJeu 26 Aoû - 10:10

Merci pour ce poste! Même si c'est un projet de loi ça fait du bien de voir quelque chose couché sur du papier.


Bluephoenix a écrit:
Quand tu lis ça, tu as as tout compris du sujet des armes en France :

Citation :

L’acquisition et la détention d’une arme à feu ne constituent pas un droit mais un privilège qui emporte certaines responsabilités. Sa conservation exige l’établissement d’un contrôle des armes à feu simplifié, actualisé et préventif. C’est dans cette optique que le présent texte, fondé sur l’esprit d’équilibre, de responsabilité et de sécurité, propose que le contrôle des armes repose sur le dispositif suivant :

+1000

Par contre il suffit d'enlever quelques petits mots pour que ça aille beaucoup mieux:

Citation :

L’acquisition et la détention d’une arme à feu ne constituent pas un droit mais un privilège qui emporte certaines responsabilités. Sa conservation préservation exige l’établissement d’un contrôle des armes à feu simplifié, actualisé et préventif. C’est dans cette optique que le présent texte, fondé sur l’esprit d’équilibre, de responsabilité et de sécurité, propose que le contrôle des armes repose sur le dispositif suivant :

Mais ça, ce n'est pas près d'arriver Cry
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Shung
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyJeu 26 Aoû - 10:34

Bluephoenix a écrit:
Quand tu lis ça, tu as as tout compris du sujet des armes en France :

Citation :

L’acquisition et la détention d’une arme à feu ne constituent pas un droit mais un privilège qui emporte certaines responsabilités. Sa conservation exige l’établissement d’un contrôle des armes à feu simplifié, actualisé et préventif. C’est dans cette optique que le présent texte, fondé sur l’esprit d’équilibre, de responsabilité et de sécurité, propose que le contrôle des armes repose sur le dispositif suivant :

les Révolutionnaires se retournent dans leur tombe..

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Calvin
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyVen 27 Aoû - 8:18

Plus que 4 catégories c'est bien mais reste à savoir quels seront les critères pour chaque catégorie et surtout qu'est ce qui va atterrir dans la catégorie A (interdiction total) scratch
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Aquila
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyVen 27 Aoû - 8:26

Ceci est une proposition de loi émanant de l'opposition. Aucun avenir, même pas la peine de la lire.
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptySam 28 Aoû - 21:51

Aquila a écrit:
Ceci est une proposition de loi émanant de l'opposition. Aucun avenir, même pas la peine de la lire.
aucun avenir, jusqu'aux prochaines élections.
Sachant que Le Roux est plutôt un anti-arme primaire, je me fais du soucis.
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptySam 28 Aoû - 22:04

Aucune raison de se faire du souci!! il suffira de bien voter le moment venu!! Twisted Evil
Mais nous n'en sommes pas encore là....laissons les socialo-verdâtres s'exciter et bientôt s'entre déchirer!! Devil
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyDim 5 Sep - 7:10

Je suis beaucoup moins optimiste que toi (voir par ex. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] Parler de contrôle des armes est porteur et dans l'air du temps: dans un pays où l'on déresponsabilise de plus en plus les gens, il est normal de considérer que les citoyens ne puissent pas être armés. mur

Mais tu as raison, nous n'en sommes pas encore là, et rien ne sert de stresser avant l'heure puker
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyDim 5 Sep - 9:40

patrack a écrit:
Je suis beaucoup moins optimiste que toi (voir par ex. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] Parler de contrôle des armes est porteur et dans l'air du temps: dans un pays où l'on déresponsabilise de plus en plus les gens, il est normal de considérer que les citoyens ne puissent pas être armés. mur

Mais tu as raison, nous n'en sommes pas encore là, et rien ne sert de stresser avant l'heure puker

ça fait 45 ans que j'entends la même chanson...et ça ne m'empêche pas de tirer!! et même de plus en plus Twisted Evil
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyDim 5 Sep - 11:26

ROLLAND a écrit:
ça fait 45 ans que j'entends la même chanson...et ça ne m'empêche pas de tirer!! et même de plus en plus Twisted Evil

+1 sauf que pour moi celà ne fait que 19 ans (première license FFTir en 1991). rigolade
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyDim 5 Sep - 11:34

Oui et non, ça fait exactement 15ans que je tire mais avec des coupures.
La 1ere en 96 licence en poche depuis un an le decret de 1995 revient pour me faire chier... j'attend jusque 98 pour me réinscrire (tout en conservant mes armes).
en 2000 suite au décret de 98 je doit abandonner des armes, re dégouté je revient quand meme par passion en 2003.

Mais franchement la prochaine loi si elle est restrictive j'arreter de prendre ma licence fftir, je rend tout ce qui classé a autor blabbb
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyDim 5 Sep - 11:52

Mack a écrit:
Mais franchement la prochaine loi si elle est restrictive j'arreter de prendre ma licence fftir, je rend tout ce qui classé a autor blabbb

La mer ne s'est pas encore levée que les rats parlent déjà de quitter le navire!!!!! papy
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyDim 5 Sep - 11:53

Mack a écrit:

Mais franchement la prochaine loi si elle est restrictive j'arreter de prendre ma licence fftir, je rend tout ce qui classé a autor blabbb

C'est probablement un des objectifs...
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyDim 12 Sep - 16:05

Aquila a écrit:
Ceci est une proposition de loi émanant de l'opposition. Aucun avenir, même pas la peine de la lire.

Sur les 3 auteurs du projets, 2 sont UMP....
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyJeu 4 Nov - 18:51

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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyJeu 4 Nov - 23:39

apc005 a écrit:
CR en ligne : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Je viens de me taper intégralement cette lecture indigeste. Catégorie D donc c'est l'ancienne 8eme sauf que ca concerne les armes d'avant 1900 ? C'est bien non ? Statut de collectionneur, c'est bien pour les super pauvres comme moi qui peuvent pas se payer de munitions.
Après j'ai pas tout compris, c'était assez indigeste.
C'est voté de manière définitive tout ca ou ca passe encore devant trente mille personnes ?
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptySam 6 Nov - 5:20

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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptySam 6 Nov - 6:26

D'une manière ou d'une autre, si nous voulons continuer le tir (ce qui est mon cas) nous nous adapterons!!!! Twisted Evil
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptySam 6 Nov - 8:23

ROLLAND a écrit:
D'une manière ou d'une autre, si nous voulons continuer le tir (ce qui est mon cas) nous nous adapterons!!!! Twisted Evil

Allez hop tous en Suisse ...
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MessageSujet: Re: PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010   PROPOSITION DE LOI EN FRANCE EN DATE DU 30 JUILLET 2010 EmptyMar 9 Nov - 12:11

Le rapport est disponible ici : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
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