FEU LIBRE !

Un espace pour tous les tireurs et propriétaires d'armes suisses et francophones.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Partagez
 

 Législation française, quelle merveille !

Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
kaky
Habitué


Nombre de messages : 243
Age : 58
Localisation : région parisienne
Date d'inscription : 12/03/2008

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 13:00

Slt à tous,
Désolé pour nos amis suisses qui vont sans doute encore "souffler du bec" Législation française, quelle merveille ! Devil !
Ce samedi, je me rends chez mon armurier local pour enlever ma dotation annuelle de 1000 9 para. Je paie les 135 euros demandés et voilà que s'engage une discussion disons virile entre l'armurier et un client à propos de "l'encadrement" légal de cette dotation annuelle.
Comprenez par là, la dotation à l'année calendaire, ou la dotation à la date anniversaire de l'autorisation.
Je ne m'étais jamais posé la question Législation française, quelle merveille ! Icon_scratch ? je suis resté sur ma faim il n'y a pas eu de vainqueur aux poings
C'était laquelle la bonne réponse ?
Revenir en haut Aller en bas
Projektyle
Expert
Projektyle

Nombre de messages : 5735
Age : 45
Localisation : Haute-Garonne, France
Date d'inscription : 29/05/2006

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 13:52

Vu que l'autorisation est valable pour une durée de trois ans, tu as droit à 3 x 1 000 cartouches, une dotation à chaque date anniversaire de l'autorisation.
Le gars qui essaye de faire jouer l'année courante en cours, peut suivant les cas avoir 1 000 cartouches de plus que prévu, une sorte de combine illégale pour en avoir plus... contrat
Au moins quand on recharge, les quotas, on s'en balance comme de l'An 40, je ne me rappelle même plus quand j'ai acheté une boîte de manufacturées en 9mm... desertt rigolade
Revenir en haut Aller en bas
Shung
Pilier du forum
Shung

Nombre de messages : 20650
Age : 109
Localisation : Genève, Suisse
Date d'inscription : 05/10/2005

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 13:54

avec tous ces quotas, ils ont peur de quoi en France ? de milices ?

_________________
If an injury has to be done to a man it should be so severe that his vengeance need not be feared. -Niccolo Machiavelli

Wounded doesn't mean you are out of the fight. It just confirms the fact that you are in one. Sylvan

Let us hope our weapons are never needed --but do not forget what the common people knew when they demanded the Bill of Rights: An armed citizenry is the first defense, the best defense, and the final defense against tyranny. If guns are outlawed, only the government will have guns. Only the police, the secret police, the military, the hired servants of our rulers. Only the government -- and a few outlaws. I intend to be among the outlaws - Edward Abbey
Revenir en haut Aller en bas
AL 44MAG
Expert
AL 44MAG

Nombre de messages : 2599
Age : 62
Localisation : bouillabaisse,pastis.. STAB !
Date d'inscription : 22/04/2006

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 13:58

Shung a écrit:
avec tous ces quotas, ils ont peur de quoi en France ? de milices ?

cherche pas....ceux qui nous ont pondu cette connerie ne savent pas pourquoi!

Devil
Revenir en haut Aller en bas
Projektyle
Expert
Projektyle

Nombre de messages : 5735
Age : 45
Localisation : Haute-Garonne, France
Date d'inscription : 29/05/2006

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 14:22

Shung a écrit:
avec tous ces quotas, ils ont peur de quoi en France ? de milices ?

C'est exactement ce qui avait motivé la création du décret-loi de 1939, repris en 1995, 1998 et 2005. Les hommes politiques de l'époque, à la fin des années 30 craignaient les insurrections armées du peuple, les milices d'extrême gauche appuyées par les communistes soviétiques, et les partisans de l'extême droite en contact avec l'Italie faciste...
D'où leur motivation a créer une catégorie de munitions dites de "guerre", qui couvraient toutes celles en dotation dans les armées, et dont il existait des dépôts un peu partout dans les casernes. Les autres munitions, dites de "chasse" restaient accessibles aux chasseurs et citoyens ordinaires, bien que n'étant pas forcément moins performantes, elles étaient disponibles en volumes bien moins importants (pas de stocks militaires). Respect

Toutes ces considérations, sont largement dépassées aujourd'hui, et la distinction entre une .222 Remington et une .223 Remington ou une .308 Winchester et une 7mm-08 n'existe que dans l'esprit de certains politiciens... mur
Revenir en haut Aller en bas
phm1903
Habitué
phm1903

Nombre de messages : 430
Age : 37
Localisation : France
Date d'inscription : 28/07/2006

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 14:27

Seule compte la Loi...
Décret n°95-589 du 6 mai 1995 relatif à l'application du décret du 18 avril 1939 fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions


Article 35
Citation :
1 000 cartouches de 1re ou de 4e catégorie par arme et par an.

Les détenteurs d'armes visés à l'article 28 ci-dessus peuvent être autorisés à acquérir et détenir des munitions en supplément des quantités annuelles fixées ci-dessus dans les conditions énoncées à l'article 43 ci-dessous.

Pas plus de précision année civile ou anniversaire.
AMHA c'est chercher la petite bête.
Si ton armurier ne veut plus t'en vendre tu vois avec un autre ou tu fais une demande de munitions complémentaire ou tu recharges !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 14:33

Tout le décret de 1939 qui instaure le principe des catégorie n'était aussi qu'au départ qu'un décret provisoire.

Rappelons aussi que le décret et fait pas le gouvernement, pas par le parlement.
Revenir en haut Aller en bas
AL 44MAG
Expert
AL 44MAG

Nombre de messages : 2599
Age : 62
Localisation : bouillabaisse,pastis.. STAB !
Date d'inscription : 22/04/2006

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 14:35

le plus comique:autorisation d'achat d'un canon de Contender 14",cat 4& 11...30x0........quantité de munitions 1000!






Devil
Revenir en haut Aller en bas
phm1903
Habitué
phm1903

Nombre de messages : 430
Age : 37
Localisation : France
Date d'inscription : 28/07/2006

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 14:38

Projektyle a écrit:
une sorte de combine illégale pour en avoir plus... contrat
AMHA c'est un peu fort de dire que c'est "une sorte de combine illégale pour en avoir plus..." Il s'agit quand même d'acheter chez un commerce autorisé qui est tenu de respecter la loi et prend note des mouvements...

Si tu trouves dans le texte de loi un élément expliquant que c'est 1000 cartouches par année anniversaire je veux bien te croire. Pour l'instant j'ai pas trouvé année anniversaire plus qu'année légale...
Revenir en haut Aller en bas
Projektyle
Expert
Projektyle

Nombre de messages : 5735
Age : 45
Localisation : Haute-Garonne, France
Date d'inscription : 29/05/2006

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 14:45

phm1903 a écrit:
... Si tu trouves dans le texte de loi un élément expliquant que c'est 1000 cartouches par année anniversaire je veux bien te croire. Pour l'instant j'ai pas trouvé année anniversaire plus qu'année légale...

Imaginons que tu ais une autorisation en octobre 2009. Tu as donc une autorisation valable jusqu'en octobre 2012. Si on prends 1 000 cartouches par année légale, tu peux en prendre 1 000 jusqu'à fin 2009, puis 1000 en janvier 2010, janvier 2011, et janvier 2012. Ce qui fait 4 000 cartouches sur les trois ans de validité.
Alors qu'en pratique, si tu prends 1 000 cartouches lors de ton achat en octobre 2009, tu ne pourra pas en reprendre avant octobre 2010.

Voilà ce que je voulais expliquer. contrat
Revenir en haut Aller en bas
Sylvain59
Expert
Sylvain59

Nombre de messages : 3304
Age : 108
Localisation : France / Espagne / USA / Suisse / Planète terre
Date d'inscription : 23/03/2008

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 15:13

kaky a écrit:
la dotation à l'année calendaire, ou la dotation à la date anniversaire de l'autorisation.

Cela dépend vraiment de comment l'armurier interprète le tout...

De plus il faut savoir que certains armuriers veulent bien vendre tes quotas des 3 années en une fois. Et oui!

Enfin après ça ferait beaucoup d'€€€ d'un coup, pour ça que je préfère me lancer dans le rechargement Smile


Dernière édition par Sylvain59 le Dim 25 Oct - 16:07, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
baron
Expert
baron

Nombre de messages : 16281
Age : 45
Localisation : Genève - Suisse
Date d'inscription : 20/08/2007

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 15:47

Citation :
1 000 cartouches de 1re ou de 4e catégorie par arme et par an

Quand je vais au stand pour une séance de tir de quelques heures c'est entre 600 et 800 cartouches qui y passent... contrat
Revenir en haut Aller en bas
Shung
Pilier du forum
Shung

Nombre de messages : 20650
Age : 109
Localisation : Genève, Suisse
Date d'inscription : 05/10/2005

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 16:21

ouais... 600-700 cartouches c'est quand mm enorme quand c'est pas du 22lr...

_________________
If an injury has to be done to a man it should be so severe that his vengeance need not be feared. -Niccolo Machiavelli

Wounded doesn't mean you are out of the fight. It just confirms the fact that you are in one. Sylvan

Let us hope our weapons are never needed --but do not forget what the common people knew when they demanded the Bill of Rights: An armed citizenry is the first defense, the best defense, and the final defense against tyranny. If guns are outlawed, only the government will have guns. Only the police, the secret police, the military, the hired servants of our rulers. Only the government -- and a few outlaws. I intend to be among the outlaws - Edward Abbey
Revenir en haut Aller en bas
baron
Expert
baron

Nombre de messages : 16281
Age : 45
Localisation : Genève - Suisse
Date d'inscription : 20/08/2007

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 16:32

Mais sur réparti sur 4 à 5 heures avec au minimum 5 armes de poing et trois armes longues c'est pas grand chose... Twisted Evil
Revenir en haut Aller en bas
bat
Expert
bat

Nombre de messages : 2724
Age : 36
Localisation : Breton en Calédonie.
Date d'inscription : 15/02/2007

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 16:39

baron a écrit:
Citation :
1 000 cartouches de 1re ou de 4e catégorie par arme et par an

Quand je vais au stand pour une séance de tir de quelques heures c'est entre 600 et 800 cartouches qui y passent... contrat

Et tu vas souvent au stand de tir, ou 6-7 fois par an?

4000 cartouches par an (je rappelle que c'est 1000 par arme, donc si un tireur a 4 pétards, ça lui fait bien 4000 pruneaux en manuf') me semblent une bonne base pour ma part, ensuite, à chacun de voir comment il les tire ( 2 boites de 50 quasiment tout les WE, ou en grosse séances...) le .22 étant illimité au moins. De même que les cartouches achetées et tirées au stand.

Ceci pour un tireur moyen assidu. Je suis bien conscient qu'il y a des extrêmes ^^
Revenir en haut Aller en bas
baron
Expert
baron

Nombre de messages : 16281
Age : 45
Localisation : Genève - Suisse
Date d'inscription : 20/08/2007

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 16:56

Ben comme beaucoup je pense qu'il y a des armes de choix qui tirent toutes les semaines, certaines tous les mois et d'autres une fois par année et sûrement des armes qui ne tirent jamais et qui restent au coffre pour la collection! V
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 17:55

baron a écrit:
Ben comme beaucoup je pense qu'il y a des armes de choix qui tirent toutes les semaines, certaines tous les mois et d'autres une fois par année et sûrement des armes qui ne tirent jamais et qui restent au coffre pour la collection! V

Ce qui me surprend, c'est pas le fait de rester 4,5h au stand, c'est convivial, c'est de tirer pendant tout ce temps. Après 100 cartouches, ce que je n'ai jamais atteint, ça me gaverait (et pourtant, j'ai 1h de trajet aller-retour à rentabiliser). 600 cartouches, c'est un exploit athlétique si tu es encore capable de tirer correctement à la fin. Ton secret ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 18:10

lionrobe a écrit:
baron a écrit:
Ben comme beaucoup je pense qu'il y a des armes de choix qui tirent toutes les semaines, certaines tous les mois et d'autres une fois par année et sûrement des armes qui ne tirent jamais et qui restent au coffre pour la collection! V

Ce qui me surprend, c'est pas le fait de rester 4,5h au stand, c'est convivial, c'est de tirer pendant tout ce temps. Après 100 cartouches, ce que je n'ai jamais atteint, ça me gaverait (et pourtant, j'ai 1h de trajet aller-retour à rentabiliser). 600 cartouches, c'est un exploit athlétique si tu es encore capable de tirer correctement à la fin. Ton secret ?

Jamais tiré 100 cartouches à la suite ?

C'est vraiment du tir de lopette cela Devil

En général je tire dans les 200 22lr à deux puis je passe à deux boites de 9mm et je termine généralement à l'arme longue pour vider entre 50 (plus de fric) et 500 (la paye est tombée) 5.56.
Plus deux trois boites pour mes autres amres.

Je reste rarement de 3h... plus de munes donc on part.
Revenir en haut Aller en bas
baron
Expert
baron

Nombre de messages : 16281
Age : 45
Localisation : Genève - Suisse
Date d'inscription : 20/08/2007

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 19:20

Tout dépend le stand dans lequel je vais, il m'arrive d'aller au stand pour tirer une boîte de 50 cartouches de 9mm para ou 100 cartouches de GP90 mais si je me déplace loin dans un stand multicalibre c'est pas pour vider un chargeur 15 coups, comme les anciens qui font leur chargeur journalier! papy Et je me déplace donc en force avec du matériel et de la munition en conséquence! D'ailleur quand j'arrive en général c'est: "Salut Léon!" ou "Tiens voilà l'armurier!" Bon je prend pas ma plante verte et mon litre de lait avec moi j'ai déjà assez de sacs à porter! rigolade
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 22:14

Eh, mais j'ai compris, vous ne rechargez pas ! Je pense que ça fait une différence, le rechargeur est sans doute plus parcimonieux, d'autant plus si il n'a pas une presse automatique ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 22:23

Non car la flemme. Les potes rechargeurs y vont pas caisse de mille, c'est pire contrat (une presse automatique hop en quelque heure c'est fait).
Revenir en haut Aller en bas
Molon Labe
Pilier du forum
Molon Labe

Nombre de messages : 7717
Age : 108
Localisation : CH - uisse
Date d'inscription : 26/06/2006

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyDim 25 Oct - 23:14

Shung a écrit:
ouais... 600-700 cartouches c'est quand mm enorme quand c'est pas du 22lr...

c'est une plaisanterie....?

quand je vais tirer, c'est 500 coups par demi-journée..

Et quand je me qualifie au fusil a pompe...c'est 800 coups dans la journée...

Alors...500 coups..... scratch
Revenir en haut Aller en bas
Philblack
Expert
Philblack

Nombre de messages : 2338
Age : 107
Localisation : RP - France
Date d'inscription : 10/07/2008

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyLun 26 Oct - 9:57

Shung a écrit:
avec tous ces quotas, ils ont peur de quoi en France ? de milices ?
De 1789... Tout simplement.
Revenir en haut Aller en bas
Shung
Pilier du forum
Shung

Nombre de messages : 20650
Age : 109
Localisation : Genève, Suisse
Date d'inscription : 05/10/2005

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyLun 26 Oct - 10:16

non, c'est pas une plaisanterie Molon... Je suis sûr que même en IPSC, tout le monde ne se fait pas des scéances a 600-700 coups..

600-700 coups par scéance, ça reste hors norme, quoi qu'on en dise.

Citation :
Et quand je me qualifie au fusil a pompe...c'est 800 coups dans la journée

ouch Devil

_________________
If an injury has to be done to a man it should be so severe that his vengeance need not be feared. -Niccolo Machiavelli

Wounded doesn't mean you are out of the fight. It just confirms the fact that you are in one. Sylvan

Let us hope our weapons are never needed --but do not forget what the common people knew when they demanded the Bill of Rights: An armed citizenry is the first defense, the best defense, and the final defense against tyranny. If guns are outlawed, only the government will have guns. Only the police, the secret police, the military, the hired servants of our rulers. Only the government -- and a few outlaws. I intend to be among the outlaws - Edward Abbey


Dernière édition par Shung le Lun 26 Oct - 10:17, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Heylighen
Expert
Heylighen

Nombre de messages : 5454
Age : 31
Localisation : Charleroi (Be)
Date d'inscription : 22/09/2009

Législation française, quelle merveille ! Empty
MessageSujet: Re: Législation française, quelle merveille !   Législation française, quelle merveille ! EmptyLun 26 Oct - 10:16

Salut ,

lorsque je me rend au stand , ca dépend de se que je prend comme arme : la CZ = 50 coups mais une .22 ou une armes de poings , plusieurs centaines de coups y passent ... Si j'ai le SAFN on peut compter 250-300 coups ... la joie du rechargement Smile

(par contre a la .444 seulement 4-5 cartouches, ca fait trop de bruit y parait Very Happy)
Revenir en haut Aller en bas
 
Législation française, quelle merveille !
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FEU LIBRE ! :: Divers :: Législation, documents, règles et règlements-
Sauter vers: