FEU LIBRE !
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
FEU LIBRE !

Un espace pour tous les tireurs et propriétaires d'armes suisses et francophones.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-40%
Le deal à ne pas rater :
Tefal Ingenio Emotion – Batterie de cuisine 10 pièces (induction, ...
59.99 € 99.99 €
Voir le deal

 

 Autorisation ou déclaration?

Aller en bas 
+3
Weran
Jef.ch
swissnipe
7 participants
AuteurMessage
swissnipe
Nouveau



Nombre de messages : 33
Age : 37
Localisation : Valais
Date d'inscription : 05/12/2008

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 16:42

Bonsoir,

Je me posais une petite question. J'ai envie d'avoir une arme plus pour le fun dans ma collection comme une carabine savage mkII.....Cependant est-elle soumise à déclaration ou à autorisation?

Merci de vos réponses.

Salutations.
Revenir en haut Aller en bas
Jef.ch
Expert
Jef.ch


Nombre de messages : 5504
Age : 62
Localisation : Bienne
Date d'inscription : 22/12/2006

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Con-trats.... :-(   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 17:40

Mais? Tu l'avais acheté à un particulier avant le 12 décembre 2008, non? Devil 

Amitiés,
A+,
le Jef-c'est-pas-passk'ils-jouent-aux-cons-qu'on-va-les-laisser-gagner! contrat 
Revenir en haut Aller en bas
swissnipe
Nouveau



Nombre de messages : 33
Age : 37
Localisation : Valais
Date d'inscription : 05/12/2008

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 17:45

Ah non du tout, pour l'instant j'ai le fass 90, le p220, le mousqueton modifié, et le k11 mais pas de savage mkII
Revenir en haut Aller en bas
swissnipe
Nouveau



Nombre de messages : 33
Age : 37
Localisation : Valais
Date d'inscription : 05/12/2008

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 17:55

En tout cas, poser une simple question et avoir une réponse comme celle-ci, ca fait toujours plaisir.

Merci bien.

Bonne soirée.
Revenir en haut Aller en bas
Weran
Expert



Nombre de messages : 1122
Age : 104
Localisation : -
Date d'inscription : 13/04/2008

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 17:58

Jef.ch a écrit:
Mais? Tu l'avais acheté à un particulier avant le 12 décembre 2008, non?  Devil 

Amitiés,
A+,
le Jef-c'est-pas-passk'ils-jouent-aux-cons-qu'on-va-les-laisser-gagner! contrat 
Il me semble que, au vu de ses réponses, l'ami swissnipe n'a pas compris où tu voulais en venir... Devil
Revenir en haut Aller en bas
swissnipe
Nouveau



Nombre de messages : 33
Age : 37
Localisation : Valais
Date d'inscription : 05/12/2008

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 18:12

Si si maintenant oui....mais vu que les mousquetons sont "simplement" soumis à déclaration c'est juste une question que je me posais.....je comprends bien que il faut tout déclarer.

Merci de vos réponse je ne pensais pas aussi strictes nos lois sur les armes.

Bien à vous.
Revenir en haut Aller en bas
Danlebel
Habitué
Danlebel


Nombre de messages : 296
Age : 62
Localisation : Montbéliard
Date d'inscription : 18/01/2010

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 18:26

Je confirme, tu n'as pas compris l'intervention de jef.ch Devil

Même si je ne connais pas la loi Suisse contrat 
Revenir en haut Aller en bas
666
Expert
666


Nombre de messages : 4326
Age : 33
Localisation : Genève
Date d'inscription : 22/09/2009

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 18:36

Savage mk2 c'est déclaration (contrat entre particuliers), arme de sport en .22, celui qui te demande un PAA est plus royaliste que le roi.

Je vais pas te traduire ce qu'a voulu dire jeff mais disons juste que si tu l'avais achetée a une époque pas si lointaine tu n'aurais eu aucun papier pour en attester. C'est ballot.
Revenir en haut Aller en bas
swissnipe
Nouveau



Nombre de messages : 33
Age : 37
Localisation : Valais
Date d'inscription : 05/12/2008

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 18:42

Ah d'accord. Alors merci pour toutes vos réponses, c'est déjà plus clair Smile

J'irais voir à la bourse.

Passez tous une bonne soirée.
Revenir en haut Aller en bas
meteora
Expert
meteora


Nombre de messages : 5903
Age : 67
Localisation : Lausanne, ville au bord de l'eau
Date d'inscription : 11/04/2011

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 21:41

swissnipe a écrit:
(...)J'irais voir à la bourse.(..)
mur mur mur 
Revenir en haut Aller en bas
swissnipe
Nouveau



Nombre de messages : 33
Age : 37
Localisation : Valais
Date d'inscription : 05/12/2008

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 22:13

Un problème? Je peux pas y jeter un coup d'oeil en plus des autres achats???

De pas avoir assez de temps pour passer chez mon armurier et de devoir reserver un jour de boulot pour aller à la bourse??
Revenir en haut Aller en bas
meteora
Expert
meteora


Nombre de messages : 5903
Age : 67
Localisation : Lausanne, ville au bord de l'eau
Date d'inscription : 11/04/2011

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 23:21

... Nonon aucun blême .......
Vas à toutes les bourses que tu veux, achètes tout ce que tu veux, réserves tous les jours de boulot que tu veux ..... Mais surtout

.... SURTOUT !!! : POSES TOUTES LES QUESTIONS QUE TU PEUX !!! Twisted Evil 
Revenir en haut Aller en bas
Jef.ch
Expert
Jef.ch


Nombre de messages : 5504
Age : 62
Localisation : Bienne
Date d'inscription : 22/12/2006

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Alors allons-y... ;-))))))))))))))))))   Autorisation ou déclaration? EmptyMar 19 Nov 2013 - 23:27

swissnipe a écrit:
Ah non du tout, pour l'instant j'ai le fass 90, le p220, le mousqueton modifié, et le k11 mais pas de savage mkII
Il manque les no. de série et la description précise de l'endroit où tu ranges les clés du coffre... contrat 

Amitiés,
A+,
le Jef-sinon-on-ne-peut-pas-t'aider! police police police police police 
Revenir en haut Aller en bas
meteora
Expert
meteora


Nombre de messages : 5903
Age : 67
Localisation : Lausanne, ville au bord de l'eau
Date d'inscription : 11/04/2011

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Jef t'oublies kèchôse !!!   Autorisation ou déclaration? EmptyMer 20 Nov 2013 - 4:49

Jef.ch a écrit:
swissnipe a écrit:
Ah non du tout, pour l'instant j'ai le fass 90, le p220, le mousqueton modifié, et le k11 mais pas de savage mkII
Il manque les no. de série et la description précise de l'endroit où tu ranges les clés du coffre...  contrat  
... Et pourquoi-pas-peut-être les photos aussi ... Alors !


Le météorite tant-kon-y-est Détective 
Revenir en haut Aller en bas
baccardi09
Expert
baccardi09


Nombre de messages : 704
Age : 58
Localisation : Quelque part en Suisse
Date d'inscription : 17/06/2010

Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? EmptyVen 6 Déc 2013 - 20:06

Brrrlll Brrrlll Brrrlll 

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Autorisation ou déclaration? Empty
MessageSujet: Re: Autorisation ou déclaration?   Autorisation ou déclaration? Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Autorisation ou déclaration?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» déclaration 22 ou pas ?
» 7° cat et déclaration.
» Déclaration d’arme
» Déclaration carabine
» déclaration en gendarmerie

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
FEU LIBRE ! :: Divers :: Législation, documents, règles et règlements-
Sauter vers: