Les questions existentielles de Ryo (législation française)

Bonjour (ou bonsoir suivant l'heure)

Voilà comme j'ai l'intention de m'inscrire dans un club à la rentrée ! J'ai pas mal de questions qui me viennent en tête...
Alors je sais qu'il faut attendre au minimum 6 mois pour avoir le droit d'acheter une arme de 1ere ou 4eme catégorie. Par contre j'ai quelques questions... (toutes ne concernent pas forcément la législation d'ailleurs...)

Alors les questions concernant le coté législation une fois que l'on a l'accord du club, on fait une demande d'achat d'arme qui est étudiée en gendarmerie (casier tout ça...) et en préfecture.

• 1) Y a-t-il des pièces spécifique à fournir ? (je pense notamment à la nécessité de posséder un coffre fort)
  
  
• 2) Y a-t-il un laps de temps minimum entre l'achat de 2 armes ?
  
  
• 3) Un fois l'autorisation d'acheter une arme accordée, y a-t-il une date de validité limitée ? (exemple si je cherche une arme qui se fabrique plus...)
  
  
• 4) Quelles sont les limites ? (en arme et munitions, non pas que je veux créer un futur dépôt d'arme, mais c'est par simple curiosité :p )
  
  
• 5) Une question aussi qui me vient, imaginons que je fais du tir depuis X années et que pour diverses raisons je sois amené à arrêter ma licence, comment ça se passe pour les armes que j'ai acquis ?

Maintenant des questions, juste pour info, je profite du post et j'évite comme ça de polluer partout ^^

• a) Le club fournit les armes au début ?
  
  
• b) Possibilité de tirer avec autre chose que l'air comprimé ? (et si le club fournit...) ? (alors bien sur pas juste à l'arrivée dans le club, mais disons après quelques mois)

Je pense que c'est à peu près tout pour le moment, je m'excuse si des questions ont déjà été posées mais comme j'en avais plusieurs sur le feu...


Merci d'avance

Ryo a écrit:

Bonjour (ou bonsoir suivant l'heure)

Voilà comme j'ai l'intention de m'inscrire dans un club à la rentrée ! J'ai pas mal de questions qui me viennent en tête...
Alors je sais qu'il faut attendre au minimum 6 mois pour avoir le droit d'acheter une arme de 1ere ou 4eme catégorie. Par contre j'ai quelques questions... (toutes ne concernent pas forcément la législation d'ailleurs...)

Alors les questions concernant le coté législation une fois que l'on a l'accord du club, on fait une demande d'achat d'arme qui est étudiée en gendarmerie (casier tout ça...) et en préfecture.

• 1) Y a-t-il des pièces spécifique à fournir ? (je pense notamment à la nécessité de posséder un coffre fort)

oui, facture de coffre, feuille verte de club, carnet de tir, lettre du médecin comme quoi tu n'es pas fou.

Ryo a écrit:

2) Y a-t-il un laps de temps minimum entre l'achat de 2 armes ?

Non, tu peux même demander toutes tes autorisations (12) en 1 seule fois ! la loi ne l'interdit pas, après tu risques quand même un refus

Ryo a écrit:

3) Un fois l'autorisation d'acheter une arme accordée, y a-t-il une date de validité limitée ? (exemple si je cherche une arme qui se fabrique plus...)

oui 3 mois.

Ryo a écrit:

4) Quelles sont les limites ? (en arme et munitions, non pas que je veux créer un futur dépôt d'arme, mais c'est par simple curiosité :p )

12 autorisations, dont 7 en percussion centrale et 5 en annulaire, parmis les centrales il y a une limite de 1ere (5 je crois) les munitions c'est 1000 par an par couple arme / calibre de 1ere et 4eme (les 5eme et 7eme n'ont pas de quotas)

Ryo a écrit:

5) Une question aussi qui me vient, imaginons que je fais du tir depuis X années et que pour diverses raisons je sois amené à arrêter ma licence, comment ça se passe pour les armes que j'ai acquis ?

Tu dois t'en séparer sur le champ... (enfin le temps que la pref constate que tu n'est plus licencié.... )

Ryo a écrit:

Maintenant des questions, juste pour info, je profite du post et j'évite comme ça de polluer partout ^^

• a) Le club fournit les armes au début ?
  
  
• b) Possibilité de tirer avec autre chose que l'air comprimé ? (et si le club fournit...) ? (alors bien sur pas juste à l'arrivée dans le club, mais disons après quelques mois)

Le club peut preter des armes, mais avec ta licence FFT, tu peux immédiatement acheter des armes de 5eme et 7eme catégorie (principalement des armes longues à répatition manuelle, mais dans divers calibre, pas seulement le plomb et le 22, mais le 222, 243, 7-08, 30-30 etc....)

MaxFr a écrit:

oui, facture de coffre, feuille verte de club, carnet de tir, lettre du médecin comme quoi tu n'es pas fou.

D'accord, mince ils verrfient, si on est pas fou... Ca va pas etre gagné alors

MaxFr a écrit:

Non, tu peux même demander toutes tes autorisations (12) en 1 seule fois ! la loi ne l'interdit pas, après tu risques quand même un refus

Donc pas de souci.

MaxFr a écrit:

oui 3 mois.

Ca laisse un peu de temps, ça va.

MaxFr a écrit:

12 autorisations, dont 7 en percussion centrale et 5 en annulaire, parmis les centrales il y a une limite de 1ere (5 je crois) les munitions c'est 1000 par an par couple arme / calibre de 1ere et 4eme (les 5eme et 7eme n'ont pas de quotas)

Donc par exemple, j'ai un 9mm en 1ere et un 357 en 4eme, j'ai le droit à 1000 munitions de 9mm et 1000 munitions de 357, c'est ça ?
On peut tirer plus de 1000 munitions par an, ça concerne que le stock ou c'est 1000 munitions achetées ?
Comme ça se passe pour les munitions que l'on recharge soit même ?

MaxFr a écrit:

Tu dois t'en séparer sur le champ... (enfin le temps que la pref constate que tu n'est plus licencié.... )

M'en séparer comment ca ? Je la donne en gendarmerie ?

MaxFr a écrit:

Le club peut preter des armes, mais avec ta licence FFT, tu peux immédiatement acheter des armes de 5eme et 7eme catégorie (principalement des armes longues à répatition manuelle, mais dans divers calibre, pas seulement le plomb et le 22, mais le 222, 243, 7-08, 30-30 etc....)

Ha c'est sympa ça, je pourrais tirer à la 22 alors

Je te remercie beaucoup pour tes réponses rapides et claires !!

MaxFr a écrit:

12 autorisations, dont 7 en percussion centrale et 5 en annulaire, parmis les centrales il y a une limite de 1ere (5 je crois)

Non non...

t'en séparer (1-4ème) je crois que c'est le vendres, ou les faire neutraliser.

Citation :

lettre du médecin comme quoi tu n'es pas fou

dis Max, comment tu fais toi pour ça ???

Tuco a écrit:

MaxFr a écrit:

12 autorisations, dont 7 en percussion centrale et 5 en annulaire, parmis les centrales il y a une limite de 1ere (5 je crois)

Non non...

Non c'est 7 armes de 1° maximum.

Bonne lecture

L'achat, la détention, le transport et l'usage des armes, de leurs munitions et composants est soumis à une stricte réglementation en France où on distingue huit catégories :

1re catégorie : armes de poing semi-automatique dont le calibre est supérieur à 7,65 mm, tous les types de fusils semi-automatiques ou à répétition conçus pour un usage militaire. Les armes automatiques sont rangées dans cette catégorie mais elles ne sont pas disponibles à la vente pour les citoyens ordinaires
2e catégorie : tanks, avions et autres équipements militaires lourds
3e catégorie : équipement de protection contre les armes chimiques (dont les masques à gaz)
4e catégorie : les armes de poing qui ne sont pas déjà dans la 1re catégorie (certains revolvers et certains pistolets), toute une gamme d'armes longues en fonction de certains critères fixés par la loi (longueur, nombre de cartouches contenues, etc.), depuis le décret de 1998, les armes de poing à un coup en .22 Long Rifle sont incluses dans cette catégorie de même que les fusils à pompe et les carabines semi-automatiques en .22 Long Rifle
5e catégorie : armes longues qui ne relèvent pas de la quatrième catégorie, comme les fusils de chasse à canon lisse ou les fusils de chasse à canon rayé
6e catégorie : couteaux, gaz lacrymogène, matraques et autres armes blanches, ainsi qu'armes par destination
7e catégorie : armes à air comprimé dont la puissance est supérieure à 10 joules, toutes les armes à percussion annulaire (.22 LR) sauf celles qui figurent déjà dans la quatrième catégorie , armes d'alarme et de starter
8e catégorie : antiquités, armes neutralisées et répliques à poudre noire
En particulier :

1re catégorie
La 1re catégorie désigne les armes de guerre, c'est-à-dire :
les armes automatiques de tous calibres ;
les armes employant des munitions de première catégorie
partie de ces armes
et les engins spécifiquement militaires
Leur détention est soumise à une autorisation préfectorale et doit figurer dans les registres des armes de 1re et 4e catégorie. Sans permis de port d'arme valide leur port est interdit donc elles doivent obligatoirement être rendues inopérantes pour être transportées. Les armes tirant en rafales sont interdites à la détention.
4e catégorie
La 4e catégorie désigne les armes dites de défense :
armes de poing, sauf celles classées en 1re, 7e ou 8e catégorie
armes convertibles en armes de poing, carabines à barillet
armes d'épaule :
fusils à canon lisse mesurant moins de 80 cm ou dont la longueur du canon est inférieure à 45 cm
lisse à répétition ou semi-automatique dont la longueur du canon est inférieure à 60 cm
fusils à pompe

armes semi-automatiques pouvant contenir plus de 3 cartouches, ou dont le chargeur est amovible, ou qui sont facilement transformables à cet effet
à répétition pouvant contenir plus de 10 cartouches
armes ayant l'apparence d'une arme automatique de guerre
armes dissimulées sous la forme d'un autre objet (cannes-fusils, etc.)
éléments de ces armes
armes à air ou à gaz classées par arrêté
armes tirant des projectiles non métalliques (sauf classement spécial par arrêté en 7e catégorie) ;
munitions de ces armes (sauf si elles sont explicitement classées en 5e catégorie)
certaines lunettes de vision nocturne
chargeurs de ces armes
Leur détention est soumise à une autorisation préfectorale et doit figurer dans les registres des armes de 1re et 4e catégorie. Sans permis de port d'arme valide leur port est interdit donc elles doivent obligatoirement être rendues inopérantes pour être transportées.

Pour avoir le droit de détenir une arme de 1re ou de 4e catégorie, il faut:

Être licencié à la Fédération française de tir depuis plus de six mois
Avoir effectué trois tirs contrôlés minimum espacés de deux mois minimum et inscrits dans le carnet de tir personnel
Recevoir un avis favorable de la ligue régionale de tir
Justifier de la possession d'un coffre fort
Subir une enquête de bonne moralité de la part de la Police ou de la Gendarmerie du lieu de domicile
Ne pas être connu des services sociaux (DDASS)

Shung a écrit:

t'en séparer (1-4ème) je crois que c'est le vendres, ou les faire neutraliser.

Citation :

lettre du médecin comme quoi tu n'es pas fou

dis Max, comment tu fais toi pour ça ???

je suis médecin , je te l'avais pas dis ?? (joke bien sur)

Merci pour les réponses !
Ca m'éclaire un peu plus, et ça me permettra de mieux appréhender.

Salut Ryo,

Citation :

Possibilité de tirer avec autre chose que l'air comprimé ? (et si le club fournit...) ? (alors bien sur pas juste à l'arrivée dans le club, mais disons après quelques mois)

ça dépend du club, vers chez moi il y beaucoup de club qui ne tirent qu'à l'air comprimé ou au .22 ...
Fort heureusement un ami m'a fait découvrir une armurerie qui fait aussi stand de tir et là
que du bonheur en attendant ma détention, j'ai pu tirer avec une douzaine d'armes différentes (pour l'instant ).
Entre autres :
Buckmark, Ruger mk2, gsg5 pour le .22
Px4, Cx4 et sig 220 pour le 9 mm
Colt python pour le .357
et Taurus raging bull pour le .44

Donc tu vois Ryo, même dans notre beau pays pleins de belles lois restrictives, il est encore possible de trouver des petits coins de paradis !

En espérant que celà existe vers chez toi.

Haborym a écrit:

Salut Ryo,

Citation :

Possibilité de tirer avec autre chose que l'air comprimé ? (et si le club fournit...) ? (alors bien sur pas juste à l'arrivée dans le club, mais disons après quelques mois)

ça dépend du club, vers chez moi il y beaucoup de club qui ne tirent qu'à l'air comprimé ou au .22 ...
Fort heureusement un ami m'a fait découvrir une armurerie qui fait aussi stand de tir et là
que du bonheur en attendant ma détention, j'ai pu tirer avec une douzaine d'armes différentes (pour l'instant ).
Entre autres :
Buckmark, Ruger mk2, gsg5 pour le .22
Px4, Cx4 et sig 220 pour le 9 mm
Colt python pour le .357
et Taurus raging bull pour le .44

Donc tu vois Ryo, même dans notre beau pays pleins de belles lois restrictives, il est encore possible de trouver des petits coins de paradis !

En espérant que celà existe vers chez toi.

Bonjour Haborym,

Donc dans certains clubs, on ne peut pas dépasser le calibre .22 ?

De toute façon, je me renseignerai pour mieux choisir mon futur club.
Raah le Colt Python ...

Oui j'espère aussi trouver un bon club, avec l'ambiance et la possibilité de tirer avec différents calibres

Le colt python doit encore se trouver en occas, achete un "cible" et tu verras plein d'annonces d'armureries qui le propose en occas, en 4 et 6" .

MaxFr a écrit:

Le colt python doit encore se trouver en occas, achete un "cible" et tu verras plein d'annonces d'armureries qui le propose en occas, en 4 et 6" .

un "cible" ?


Ha c'est une bonne nouvelle pour moi si on en trouve encore sans trop de difficulté, mais bon je pourrais en acquérir un que seulement dans 1 an environ (je vise large).

un "cible" c'est la revue "cible" que tu trouves chez tout bon "presse".

Alrs "presse" c'est un magasin qui vends des ......

Ha d'accord, je connaissais pas la revue...

Au passage le n° 460 , du mois de Juillet, propose un article sur le GSG5 en 22 lr et des liens vers les sites, forum et fabricants d'AR15.

Un article spécial sur l'OA10 (donc en 308) de Comint, bien connu sur AR15france.com. Forum d'ailleur cité dans la partie "oueb" de la revue.

(on apprend d'ailleur que le fabricant du GSG5 est aussi le fabricant du sig mosquito ! et que ce même fabricant produit beaucoup d'airsoft, c'est pourquoi le GSG5 accepte beaucoup d'accessoires d'AS, et est construit sur le même principe).

Bonne lecture !