Nouvelle législation en France

vont avoir du boulot à Saint Etienne . si tous les tireurs préfèrent garder leur armes neutralisés plutôt que de les rendre . je prefererai avoir le temps de revendre mon shadow que d' avoir un presse papier à 800 roro . mais si pas possible j'aurai un beau presse papiers

combien de temps avant que l'on reçoive des courriers ou de la visite

wikicat a écrit:

combien de temps avant que l'on reçoive des courriers ou de la visite

ca dépends si ton dossier est en haut ou en bas de la pile.

L'interdiction des fusils à pompe date de 98, je crois, et la dernière fois que je suis allé au commissariat, ils étaient encore en train de remplir des "demandes de désaisissement d'armes" et les envoyer par la poste a ceux qui avaient eu le bon gout de les déclarer à l'époque.

C'est moche d'être débordé à ce point...

wikicat a écrit:

vont avoir du boulot à Saint Etienne . si tous les tireurs préfèrent garder leur armes neutralisés plutôt que de les rendre . je prefererai avoir le temps de revendre mon shadow que d' avoir un presse papier à 800 roro . mais si pas possible j'aurai un beau presse papiers

combien de temps avant que l'on reçoive des courriers ou de la visite

Nom d'un chien mais attendez au moins que le texte de loi soit définitivement voté et que les décrets d'application paraissent au JO avant de pleurer misère
En attendant tirez tant que vous pouvez....c'est toujours ça de pris!!!
ça manque de sang froid et de détermination tout ça!!

azzael a écrit:

rassemblons nous...
Clic Clic

C'est bien que tu en parles ici. Merci à toi!

Les tireurs de France ne sont pas représentés. Il n'existe aucune instance représentative des tireurs en France.

J'entends d'ici les cris consternés, les quolibets, et les voix s'élevant pour me dire qu'il y a l'ANTAC et l'ADT-UFA.

Il n'y a pas d'instance représentative des tireurs de France.

Une instance représentative vous écoute. Une instance représentative, après vous avoir écouté, ne rejette pas votre vision du monde en disant "la mienne est meilleure que la tienne, tu vas voir". Une instance représentative s'emploie à ratisser large, à convaincre une frange considérable de la population concernée, grossit ses rangs et par ce biais devient représentative. Une instance représentative ne compte pas dans ses rangs un gugus sur 170. Une instance représentative rassemble en période de crise. En période de crise, une instance représentative ne porte pas à son apogée un conflit au sein d'une fédération sportive dont peut-être trois-cents tireurs sur un peu plus de 150 000 se préoccupent. En période de crise, une instance représentative repère les amendements vicieux d'abord, et songe à publier des caricatures sur les conflits internes de la fédé après.

Les tireurs de France n'ont pas besoin d'un cerveau qui pense à leur place. Ils ont besoin d'être écoutés. Ils n'ont pas besoin d'un décodeur mais d'un porte-voix. Ils ont besoin d'une instance indépendante des partis politiques, afin qu'elle soit légitime auprès de tous les partis politiques. Ils ont besoin d'une instance dont les bulletins d'information circulent sur les pas de tir, remis de la main à la main par des militants convaincus. Car procéder autrement, c'est devenir dépendant d'organes de presse qui sont seuls maîtres de leur ligne éditoriale, et dont le propre, en tant qu'entreprises, est d'être engagés dans le jeu de la libre concurrence au profit de leur chiffre d'affaire.

Les tireurs de France on besoin qu'on cesse de parler d'eux sans avoir rencontré plus d'une douzaine d'entre eux dans le mois écoulé.

A part ça, les tireurs de France n'ont besoin de rien, merci.

Pour le reste, merci d'accorder au dernier post de ROLLAND l'attention qu'il mérite. L'adversaire manoeuvre et il a raison de le faire. Mais il n'est pas seul en ligne. Des gens de bonne volonté tâchent de pallier l'inaction satisfaite des uns et la passivité gueularde des autres. Je parle bien là de ceux dont nous n'avons pas besoin mais qui sont là et nous le rappellent échec après échec.

la dernière fois que j'ai attendu.

c'etait pour la réparation de mon stand de tir municipale. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

j'ai attendu attendu comme me le disait ADT-UFA ma ligue/ mes présidents de club /le maire de la ville / les maire de la communauté des communes/les politiques de tout bord et tout poil.

au final a la place du stand j'ai une belle piscine, 600 tireurs a la rue.

depuis nous attendons attendons la constructions d'un nouveau stand bientôt , a la saint glinglin d'après des sources sure

Ils t'ont dit d'aller siffler là haut sur la colline
De les attendre avec un petit bouquet d'églantines

C'est bien ça?

et oui un pour tous, tous

si la loi passe ce qui ne serait pas étonnant vu nos elu et dirigeant de m...e .
il suffit de se rappeler toutes les dernières avancée sociale qui ont été votés ces derniers temps en France. et souvent pendant l'été pendant que le quidam moyen est à la plage
je vend mon shadow ou le fais neutraliser et a la place je vais prendre une 4 e ... un petit DE en 44 m ... c'est évident c'est pas une arme de guerre
et quand la loi changera encore j'aurai un deuxième presse papier si d'ici la je ne vais pas m'installer ailleurs

Louky a écrit:

Nous ne pouvons faire qu'attendre et soutenir les éventuelles initiatives.

Je ne suis pas d'accord sur ce point...
Nous devons informer le plus de gens concerné par cette loi ,écrire à nos sénateur, prévenir nos élue,
et nous rassembler.

j'ai écrit à 2 sénateurs de ma région une lettre inspirée d'un modèle posté sur un forum:

A l'attention de Monsieur le sénateur XX.

Monsieur le sénateur,

En tant qu’électeur d’Auvergne et au titre de la confiance que je porte à tous les élus de ma région, je tiens à attirer votre attention sur le Texte n° 255 (2010-2011) transmis au Sénat le 26 janvier 2011 relatif au contrôle des armes, actuellement en phase d’examen par la commission des lois de l’Assemblée nationale.

Cette proposition de loi prétend donner corps à l’ambition affichée par le gouvernement en la personne du ministre de l’Intérieur : « sanctionner plus efficacement délinquants et trafiquants tout en étant moins tatillon envers les détenteurs légaux d’armes à feu. »
Il est bien vrai que les détenteurs légaux ont aujourd’hui besoin d’un cadre rénové, les dispositions actuelles étant contenues dans un décret sans cesse « bricolé » depuis 1939.

Or cette proposition de loi me semble dangereuse à maints égards. Dès son préambule, elle contrevient au principe républicain. Celui-ci repose sur les droits et les devoirs. La proposition de loi n°2773 entend restaurer la notion de privilège, absente du droit français pour les raisons que l’on sait depuis son abolition la nuit du 4 août 1789. Citoyen de la République française, détenteur légal, légitime et pacifique d’armes à feu, je ne saurais admettre que les parlementaires qui me représentent valident une proposition de loi élaborée sous l’égide d’un principe antirépublicain hérité de l’Ancien Régime.

Il existe une directive européenne relative au sujet du contrôle des armes à feu. La France, pays des droits de l’homme et de la laïcité, nation européenne historique et de premier plan, serait bien inspirée de mettre en œuvre cette directive, rien que cette directive, toute cette directive.

La proposition de loi n° 2773 ne s'en inspire que très vaguement, venant y ajouter des dispositions aberrantes alors que les dispositifs actuels (déclaration dans le fichier Agrippa, demande d’autorisation de détention) contrôle l’acquisition, identifient et suivent sans problème les armes légalement détenues sans qu'il soit besoin d'alourdir les coûts humains et financiers de ce suivi par les préfectures ; absence de fond au profit de décrets ultérieurs, ce qui, en fait de modernisation, nous renverrait à l'obsolescence désordonnée du cadre actuel.

Tireurs, chasseurs, collectionneurs, nous sommes tous des citoyens honnêtes nous conformant avec respect à ce que la République nous prescrit selon les principes démocratiques. Ce titre d’honnêtes citoyens nous donne le droit de détenir les armes qui nous permettent d’exercer nos loisirs en toute sécurité, du moment que nous nous conformons à nos devoirs envers nos concitoyens. L’état de droit ne signifie strictement rien d’autre. Nous sommes donc fondés à attendre que le cadre de nos activités soit bâti par des parlementaires démocratiquement élus, soucieux des principes républicains. Le pouvoir législatif n’est entre les mains d’aucune autre entité, pas même administrative ou syndicale, n’en déplaise à certains.

La séance à l’assemblée à montré un débat alimenté par des personnes ne connaissant et n’ayant apparemment pas fait l’effort de s’instruire sur les aspects techniques et sociologiques des armes (A l’exception de Monsieur Pierre Lang). On ne peut pas reprocher au néophyte de ne pas savoir faire la différence entre les armes et leur calibre, mais le voir donner son avis en contredisant le seul intervenant maitrisant le sujet (et reconnaitre que ce dernier est certainement celui qui connait le mieux le sujet) est étonnant.
Enfin cette loi, qui concerne potentiellement chaque français à été acceptée par moins d’une vingtaine de député, on peut se demander où est la démocratie représentative ?

La « concertation » dont se félicite les initiateur du projet de loi (Réunions des différentes associations aves le préfet Molle) et qui à donné lieu à des questions et propositions allant dans le sens d’une véritable avancée et simplification, à été complètement balayée par les rédacteurs du présent projet.

Pour être clair, voici les points sur lesquels je vous demande, comme le feront tous les utilisateurs légaux d’armes à feu, de rejeter la loi sur les point suivants :

- La nouvelle loi imposera, pour les armes de catégorie C (anciennement 5eme et 7eme catégories soumises à déclaration), aux chasseurs tireurs de se dessaisir des armes qu’ils détiennent s’ils ne renouvellent pas leur licence ou ne valide pas leur permis de chasse ! Il est non seulement inacceptable de spolier des personnes ayant des armes depuis des années (parfois des générations) et à des prix parfois très élevés, à l’encontre du droit de propriété, uniquement parce que ces personnes ne souhaitent pas exercer leur activité pendant une ou deux années (pour des raisons diverses), mais cette disposition risque de mettre des milliers de personnes hors la loi, sans parfois même qu’elles ne le sachent. Enfin, je n’imagine pas le cout exorbitant (humain et financier) du contrôle des renouvellements de ces licences et permis, ainsi que des éventuelles saisies (qui on l’espère, seraient dédommagées justement !). Seul un amendement rectifiant le texte suivant pourrait rendre une situation acceptable :

« III. – Nul ne peut acquérir et DETENIR légalement des matériels ou des armes des catégories B et C s’il ne remplit pas les conditions suivantes :
]...[
--- 3° Produire un certificat médical datant de moins d’un mois attestant de manière circonstanciée d’un état de santé physique et psychique compatible avec l’acquisition et la détention d’une arme et établi dans les conditions fixées à l’article L. 2336-3 ou, dans les conditions prévues par décret en Conseil d’État, présenter la copie :

- a) D’un permis de chasser délivré en France ou à l’étranger revêtu de la validation de l’année en cours ou de l’année précédente ;

- b) D’une licence d’une fédération sportive ayant reçu, au titre de l’article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du tir ;

- c) Ou d’une carte du collectionneur d’armes à feu délivrée en application de l’article L. 2337-1-2 du présent code »

- La nouvelle loi défini, par le biais d’un amendement n° 10 rectifié déposé par monsieur Bodin, de manière toutefois équivoque la catégorie A1 (catégorie qui sera strictement interdite) de telle sorte que quasiment toutes les armes de tir réglementaires (aujourd’hui soumissent à autorisation préfectorale) deviendraient impossibles à acquérir et que leurs actuels possesseurs se retrouveraient dans une situation scandaleuse de spoliation !

- Le classement des calibres n’ont pas de sens, comme l’a parfaitement expliqué Monsieur Pierre Lang dans son allocution très avisée. Nous sommes le seul pays européen où les chasseurs ne peuvent profiter des calibres les plus courants et les moins chers pour chasser ! Les calibres de guerre n’étant pas plus performant ni plus puissant que ceux de chasse. L’achat peut parfaitement se subordonner à la justification de la légalité de l’arme détenue (par exemple : déclaration d’arme de chasse à répétition manuelle chambrée en calibre « de guerre »). Il est impératif de re-proposer l’amendement n°9 rejeté par une poignée non représentative des parlementaires.

Cette loi avait pour but initial de lutter contre le trafic, la criminalité et simplifier l’actuelle réglementation, « trop tatillonne pour les honnêtes gens » : A en croire l’essence de ce texte, les fléaux susnommés seraient l’apanage des tireurs, chasseurs, collectionneurs et autres utilisateurs légaux !
La violence n’est pas dans l’arme mais dans celui qui la tient, le criminel agit en dehors de la loi avec une arme non cadrée par les outils administratifs ! Pourquoi vouloir légiférer sur quelque chose qui est par essence, hors la loi ? Y’a-t-il une statistique que nous ignorons et qui démontre que les 800000 armes légales de 1ere et 4 eme catégorie et les quelques 10 000 000 d’armes de chasse mettent les rues de France à feu et à sang ? Ou s’agit-il de lutter contre des Kalachnikov AK47 (« Full automatiques ») détenues illégalement et utilisées par quelques brigands de quartiers sensibles ?


Dois-je vous rappeler, le parcours du combattant qu’il faut franchir pour acquérir la confiance de la préfecture et pour qu'elle nous accorde le droit de détenir de manière provisoire une arme de 1ere et 4 eme catégorie à titre sportif ?

En tant que citoyen et électeur, je vous fais une entière confiance. Vous saurez, j’en suis sûr, travailler à élaborer l’encadrement des loisirs des tireurs, des chasseurs et des collectionneurs sans faire de nous des citoyens assujettis à des mesures d’exception dignes d’être appliquées aux délinquants notoires. Vous saurez, dans le cadre des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, faire la part des choses entre le respect de l’honnête citoyen et la légitime poursuite de ceux qui vivent en marge de l’état de droit.

L’actualité met la majorité actuelle face à ses devoirs : elle doit, plus que jamais, livrer et remporter la bataille des idées et de la légitimité. Je saurai pour ma part jouer mon rôle de citoyen, exercer mon devoir d’électeur en jugeant les résultats, et informer mon entourage de mon opinion. Toute loi visant à faire de moi un citoyen suspect serait, à mes yeux, l’œuvre de personnes indignes de me représenter. Toute loi reconnaissant ma valeur en tant que citoyen libre et respectueux me démontrerait, a contrario, que j’ai fait confiance aux bonnes personnes et que cette confiance devrait sans aucun doute leur être renouvelée.

J’ai pris un peu de mon temps pour vous exprimer mes inquiétudes, au-delà de l’avenir de la réglementation des armes légales, sur une tendance dangereusement liberticide fondée sur une vision émotionnelle et en aucun cas rationnelle. Benjamin Franklin avait raison de dire : « celui qui est prêt à sacrifier un peu de sa liberté pour un peu de sécurité ne mérite ni l’une ni l’autre est finira par perdre les deux ! »

Convaincu que vous aurez à cœur d’adresser à la présente une réponse républicaine et motivée, je vous prie d’agréer, Monsieur le sénateur, l’expression de ma considération distinguée.

xxx xxxx
Docteur en Pharmacie
x, rue xxxxxx
63xxx, xxxxxxxxx

trés bon, je vais l adapter a mon "représentant".

Bonsoir

J'ai eu la même réaction au départ mais le texte dit :

Citation :

Produire un certificat médical datant de moins d’un mois attestant de manière circonstanciée d’un état de santé physique et psychique compatible avec l’acquisition et la détention d’une arme et établi dans les conditions fixées à l’article L. 2336-3 ou, dans les conditions prévues par décret en Conseil d’État, présenter la copie :

Donc, a priori, si je comprend bien le texte (en ayant dormi c'est mieux), la licence ne semble pas obligatoire pour détenir une arme déjà acquise ?

Par contre la phrase

Citation :

[1 ère catégorie A1 :] armes et munitions conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne. Sont également classées dans cette catégorie les armes présentant la même dangerosité

M'inquiète plus....

Sinon, je suis entièrement d'accord avec la stupidité de la notion de munition de guerre / munition de chasse qui, si elle avait autrefois une justification, n'est a plus aujourd'hui....

apc005 a écrit:

Bonsoir

J'ai eu la même réaction au départ mais le texte dit :

Citation :

Produire un certificat médical datant de moins d’un mois attestant de manière circonstanciée d’un état de santé physique et psychique compatible avec l’acquisition et la détention d’une arme et établi dans les conditions fixées à l’article L. 2336-3 ou, dans les conditions prévues par décret en Conseil d’État, présenter la copie :

Donc, a priori, si je comprend bien le texte (en ayant dormi c'est mieux), la licence ne semble pas obligatoire pour détenir une arme déjà acquise ?

Si tu relis encore une fois tu verra certificat médical datant de moins d’un mois
autrement dit ,tu va aller chez le doc tous les mois lui demander un certif ,
si t'a pas renouvelé ta licence?

azzael a écrit:

apc005 a écrit:

Bonsoir

J'ai eu la même réaction au départ mais le texte dit :

Citation :

Produire un certificat médical datant de moins d’un mois attestant de manière circonstanciée d’un état de santé physique et psychique compatible avec l’acquisition et la détention d’une arme et établi dans les conditions fixées à l’article L. 2336-3 ou, dans les conditions prévues par décret en Conseil d’État, présenter la copie :

Donc, a priori, si je comprend bien le texte (en ayant dormi c'est mieux), la licence ne semble pas obligatoire pour détenir une arme déjà acquise ?

Si tu relis encore une fois tu verra certificat médical datant de moins d’un mois
autrement dit ,tu va aller chez le doc tous les mois lui demander un certif ,
si t'a pas renouvelé ta licence?

Ben oui, et au frais de la sécu puisque c'est imposé !

qu'importe que cela sois remboursé ou non,
c'est inacceptable!

La suite au Sénat : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Vous vous emballez, les mecs.

Non, on s’inquiète a raison.

rdv dans 6 mois.

Mack a écrit:

Non, on s’inquiète a raison.

rdv dans 6 mois.

:-(

Observons le Sénat à présent [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Je ne parle pas d'inquiétude justifiée mais d'inquiétudes tous azimuts...

Un truc dans ce genre....
je vois pas ce qu'on peut faire d'autre

En plus c'est le moment, les CRS se mettent en congés maladie pour manifester contre les supressions de compagnies

Philblack a écrit:

Je ne parle pas d'inquiétude justifiée mais d'inquiétudes tous azimuts...

Développes un peu, au lieu lancer des formules à l'emporte pièce...
Tu proposes quoi? Ou alors Qu'est ce qui te gènes? Le fait que chacun y aille de sa petite lettre?
Faut qu'on attende que les dieux de tmf, pourfendeurs des injustices viennent nous sauver?
ça fait longtemps que je ne compte plus sur personne pour lutter A MA PLACE!

j'écris régulièrement à nos élus, car c'est le seul levier que nous ayons, les urnes sont totalement inutiles en ce qui concerne le domaine des armes en France... (Pour ça, je vote mais EN SUISSE... et uniquement pour ça)...

les associations de défense sont soit corrompues et complices, soit marginalisées ... alors une sorte d'utopie associative fondé par des e-membre d'un forum peut être... pourquoi pas, mais là, c'est trop tard, c'est avant qu'il fallait y penser, si celà devait se faire, elle arriverait aprés la guerre!...

ca me rend malade ce texte de loi

Marcaurel a écrit:

Faut qu'on attende que les dieux de tmf, pourfendeurs des injustices viennent nous sauver?

excellent

Je penses comme toi que notre chance se trouve d'abord dans l'action individuelle en faisant passer l'info à tous
et en contactant nos élue..

mais je croie aussi que nous avons besoin d'une association regroupant tout les possesseur d'arme,
et qui continuera le combat même si le texte passe au sénat.