Nouvelle législation en France

victor a écrit:

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Citation :

Le ministre de l'Intérieur Brice Hortefeux a annoncé mercredi à Nanterre une réforme de la classification des armes, qui passera de huit actuellement à quatre, dans le cadre d'une proposition de loi examinée au Parlement avant la fin de l'année.

Il a ajouté que cette nouvelle classification avait été établie "selon la dangerosité réelle" des armes.

Le ministre de l'Intérieur a par ailleurs annoncé que le port et le transport des armes électriques, comme des téléphones shockers actuellement en vente libre, "seront strictement interdits".

M. Hortefeux, qui s'exprimait lors d'une visite à l'Office central de lutte contre le crime organisé (OCLCO) où il s'est fait présenter des armes saisies dans des cités, a énuméré les quatre catégories de la nouvelle classification (A, B, C, D).

droite et gauche mains dans la mains



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J'ai lu sur le site de l'USAAD que les armes de 1ère catégorie allaient être interdite mais franchement pour l'instant personne n'en sait rien et sans être naïf je vois pas pourquoi ils interdiraient autre chose que ce qui est déjà interdit à l'heure actuel (armes automatiques , lance-roquettes....) surtout qu'on a quand même une idée clair des armes qui vont rentrer dans ces catégories ils en ont quand même pas mal parlé ... je pense que ce qu'il peut arriver c'est qu'ils nous interdisent d'avoir des chargeurs de plus de 10 coups en semi-auto , ils en avaient parlé fût un temps .

[/quote]La nouvelle réglementation classifie les armes de A à D (interdites, soumises à autorisation, soumises à déclaration et autres), et inclut toutes les armes, notamment électriques. C’est un décret en Conseil d’État qui définira quelle arme ira dans quelle catégorie. [/quote]





A la base c'est censé être une simplification donc bon je pense qu'on a pas trop de soucis à se faire nous tireurs respectueux des lois par contre les airsofts et compagnie eux risque de se faire en... profond , mais bon c'est sur on est pas à l'abri pour autant ...

Mack a écrit:

ROLLAND a écrit:

ça ne m'étonne pas!!ils sont tellement bornés ces gauchos qu'il ne se sont pas encore rendu compte que la PSF avait été inventée!!!!

Enorme


Mais pas tellement faux, les casses pieds qui n'aiment pas voir les armes modernes et le tir rapides sont souvent des aigris qui pratiquent les disciplines traditionnelles FFtir.

Faudrait que la fédé se réveille et sache que le tir 4.5 et 22lr de discipline olympique n'intéresse pratiquement plus personne.
Des séances comme le faisait à l'époque tir 1000 d'essai d'uzi, D.E et autre arme moderne attirait beaucoup plus de monde.

C'est certain, le mondial de l'automobile attire plus par ferrari que dacia, pareil pour les armes.

Il faudrait encore qu'il y ai quelqu'un a la tête de la FFT, le président à été viré : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] le poste est a prendre.... Lui dit qu'il a démissionné mais... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Ils ont été les seuls a claquer la porte de la commission "leroux" [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] alors que les autres se félicitaient de l'avancée positive....

Personnellement je n'y crois plus ; Vu comme c'est parti un AR15 en 22 reste en A1 car conçu pour la guerre ; Ce matin j'ai retourné a la préfecture deux autorisations d'achats. Je ne vais pas dépenser mes économie pour payer encore la destruction
d'ici 18 mois (délais prévu dans le texte pour l'application). Mon fils vient de dépenser 1700€ pour un AR neuf ; demain il retourne sa deuxième autor d'achat pour la même raison que moi.
Même les armes de chasse avec un canon de moins de 60 cm seront en B donc soumis à autorisation. Tien je n'est pas encore mesuré le canon de mon M14 et de mon FRF1 (en cinquième)
La loi est ouverte a tous les abus en parlant de dangerosité potentielle. Quelle différence entre 140 g propulsé a 800 m/s en diamètre 8, qu'il sorte d'une arme de chasse ou d'un Mas 36? Mas 36 qui rechambré en 30.284 passera en B car canon trop court..

Enfin bref, si dans quelques mois je revient ici pour DONNER un 49/56 et peut être d'autre babiole, ce ne sera pas une arnaque, et je ne demanderai pas a venir voir s'il sont bien nourrit ; Ça m'évitera de payer 44€ de destruction par arme...

Allez les descendants de guillaume tell lors de la votation faite obstacle à vos anti armes qui distillent les même âneries que les nôtres. Ne composez pas avec eux soyez ferme et sans esprit de recul
Le "complot" est mondiale, les mêmes motivations, la pensée unique, la leur. Je les appelle au choix des "stalinocogistes ou bobocogistes".
Allez je quitte ce forum de fêlé de la gâchette;;; ou on ne parle que d'arme et je vais m'intéresser au foot ; La vie de "hooligans" ça doit être trépidant et de plus c'est "légal"...

james88 a écrit:

victor a écrit:

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Citation :

Le ministre de l'Intérieur Brice Hortefeux a annoncé mercredi à Nanterre une réforme de la classification des armes, qui passera de huit actuellement à quatre, dans le cadre d'une proposition de loi examinée au Parlement avant la fin de l'année.

Il a ajouté que cette nouvelle classification avait été établie "selon la dangerosité réelle" des armes.

Le ministre de l'Intérieur a par ailleurs annoncé que le port et le transport des armes électriques, comme des téléphones shockers actuellement en vente libre, "seront strictement interdits".

M. Hortefeux, qui s'exprimait lors d'une visite à l'Office central de lutte contre le crime organisé (OCLCO) où il s'est fait présenter des armes saisies dans des cités, a énuméré les quatre catégories de la nouvelle classification (A, B, C, D).

droite et gauche mains dans la mains



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J'ai lu sur le site de l'USAAD que les armes de 1ère catégorie allaient être interdite mais franchement pour l'instant personne n'en sait rien et sans être naïf je vois pas pourquoi ils interdiraient autre chose que ce qui est déjà interdit à l'heure actuel (armes automatiques , lance-roquettes....) surtout qu'on a quand même une idée clair des armes qui vont rentrer dans ces catégories ils en ont quand même pas mal parlé ... je pense que ce qu'il peut arriver c'est qu'ils nous interdisent d'avoir des chargeurs de plus de 10 coups en semi-auto , ils en avaient parlé fût un temps .

La nouvelle réglementation classifie les armes de A à D (interdites, soumises à autorisation, soumises à déclaration et autres), et inclut toutes les armes, notamment électriques. C’est un décret en Conseil d’État qui définira quelle arme ira dans quelle catégorie. [/quote]





A la base c'est censé être une simplification donc bon je pense qu'on a pas trop de soucis à se faire nous tireurs respectueux des lois par contre les airsofts et compagnie eux risque de se faire en... profond , mais bon c'est sur on est pas à l'abri pour autant ...[/quote]

Tu as raison, c'est ce que ce sont dit certain en cousant une étoile sur leur vétement il y a un peu plus de 60 ans (excusez moi pour le raccourci)

Va falloir y'aller sévère pour qu'ils nous virent cette loi à la con!

Je comprend mieux pourquoi sur unique-fmr on il était écrit que le mav88 allé être interdit....

Bon ben finalement, jvais me prendre une 1887, avant que ça parte aussi en fumée!

Sur wiki: Le contrôle des armes à feu en France varie beaucoup selon les époques et l'histoire du pays. Il dépend d'abord du régime politique dans lequel se trouve la France. Ainsi, ce contrôle prend d'abord la forme d'un privilège, réservé à la noblesse française[1], se servant de sa possession exclusive des armes pour assoir son autorité sur le peuple. La Révolution française renverse la situation, et les armes deviennent un symbole citoyen et le moyen de préserver cette liberté nouvelle. Le peuple français est à nouveau privé de ce droit en 1939. Dans un souci de prohibition totale, le pouvoir français en 1941 ira jusqu'à punir de mort la possession d'arme par ses citoyens.

Ils nous préparent un mauvais coup la

misère
quand on voie que certain sont encore dans la négation

Cette expression: "fêlés de la gâchette".
Je ne connais pas le pourcentage pour le forum, mais en ce qui concerne mon club,
il y a nombres de représentants des forces de l'ordre (ou assimilés).
Cela laisserais supposer que de dangereux psychopathes en tenue arpentent nos rue à longueur de temps.
Me..e, moi qui m'y croyait en sécurité.
Ray.

Je vous mets dans ce post un résumé et des liens, tous officiels, pour mieux y comprendre:

---------------------------------------------------------------------------

"Proposition de loi relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif"

En ordre chronologique inversé:

Tout d'abord, les étapes de la discution en cours (site du sénat)
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Ensuite, le détail du texte amendé par l'AN, et tel qu'il va être examiné bientôt par le Sénat:
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Le compte-rendu intégral de la session de l'Assemblée Nationale au cours de laquelle cette loi a été adoptée en première lecture:
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La loi actuelle, celle qui date de 1939 pour la majeure partie (decret loi de 95, version en vigueur aujourd'hui)

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---------------------------------------------------------------------------

Assemblée Nationale: Deuxième séance du mardi 25 janvier 2011

Tout d'abord, pour présenter les acteurs, il faut savoir que la loi a été adoptée à l'Assemblée Nationale lors de la Deuxième séance du mardi 25 janvier 2011, de 22h00 à 00h00
Etaient présents moins d'une vingtaine de personnes, dont les plus remarquables (celles qui sont intervenues) sont:

- Mr Bruno Leroux: Président de la commission sur la violence par armes à feu, et un des principaux instigateurs du texte. Pour mémoire, c'était en 1998 le prinicipal iniateur de cette loi: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] (dont l'article premier était: Article 1er L'acquisition et la détention d'armes à feu, d'éléments d'armes et de munitions sont interdites. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] )
- Mr Claude Bodin: Rapporteur de la commission des lois, un des principaux instigateurs du texte, ainsi que des nombreux amendements proposés par la commission des lois.
- Mr Brice Hortefeux: Ministre de l'intérieur, et principal initiateur de la réforme de la loi sur les armes, je cite "Elle est devenue inefficace, car elle est trop tatillonne pour les honnêtes gens et impuissante face aux trafiquants." (Intervention de M. Brice HORTEFEUX, Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales - Préfecture de Seine-Saint-Denis, jeudi 24 juin 2010, 8h30 ) [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Sont également notablement intervenus:
- M. Jean-Jacques Candelier: pour suppression de la peine complémentaire automatique de saisie des armes en cas de contravention de 4e ou 5 classe (la gifle en exemple) - amendement refusé
- M. Pierre Lang. (député CPNT et président de la fédération de chasse de Moselle): pour suppression du calibre comme critère de dangerosité - amendement refusé.
- M. Michel Hunault: a propos de la necessité d'un certificat médical datant de moins d'un mois, pour la porter à 3 mois - amendement refusé. (a propos des collectionneurs également, à voir plus loin - points à discution)

A noter au sujet notemment du calibre qu'un certain nombres d'amendements et notement celui-ci n'ont pas été défendus par le député Mr Eric Ciotti qui les avait proposés et n'était pas présent à cette soirée. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

A noter également l'absence du député Franck Marlin, auteur d'une proposition de loi sur les armes jugées très favorable au droit des armes des citoyens:
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-------------------------------------------------------------

Point litigieux principal aujourd'hui: la catégorie A1:

Texte actuel: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Citation :

1ère catégorie : Armes à feu et leurs munitions conçues pour ou destinées à la guerre terrestre, navale ou aérienne.

[...]

L'acquisition et la détention des matériels, armes, éléments d'arme, munitions et éléments de munition des quatre premières catégories sont interdites, sauf autorisation.

Texte à examiner par le sénat: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Citation :

« 1° Catégorie A1 : armes et munitions conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne. Sont également classées dans cette catégorie les armes présentant une même dangerosité ;

[...]

« II. - L'acquisition et la détention des matériels de guerre et des armes relevant de la catégorie A sont interdites, sauf pour les besoins de la défense nationale et de la sécurité publique.

A noter que cette catégorie A1 n'était pas prévu par le texte initial, voici le compte-rendu intégral de la séance et le passage concernant l'amendement en question:

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Avant: Catégorie A: Armes automatiques (interdites)

Citation :

Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement n° 10 rectifié.

M. Claude Bodin, rapporteur. Il s’agit de répondre aux préoccupations exprimées par le ministère de la défense, s’agissant de la nécessaire coordination des catégories d’armes et de matériels de guerre visées dans la présente proposition de loi et dans le projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés – qui est sur le point d’être examiné en première lecture au Sénat.

Pour ce faire, nous proposons, de créer, au sein de la nouvelle catégorie A, deux sous-catégories : A1 et A2.

(L’amendement n° 10 rectifié, accepté par le Gouvernement est adopté.)

Mme la présidente. L’amendement n° 11 de M. le rapporteur est de précision.

(L’amendement n° 11, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Après: catégorie A1: armes de guerre et leurs munitions (interdite)

Superbe Bat

+1
Merci Bat, c'est un bon résumé qui devrait finir d'ouvrir les yeux aux doux rêveurs qui n'ont pas pris pleinement conscience des risque encourus.
Ray.

Ray Charles a écrit:

+1
Merci Bat, c'est un bon résumé qui devrait finir d'ouvrir les yeux aux doux rêveurs qui n'ont pas pris pleinement conscience des risque encourus.
Ray.

C'est pas gagné ,il y a déjà ce genre de résumé sur d'autre forum ,
et quant tu voie le nombre de lecteur affiché sur les sujet relatif à la nouvelle législation par rapport au nombres d'inscrit...

ça va être dur de les sortir tous de leur monde



Si seulement Mailly faisais du mail bombing autour de cette info avec ses inscrit

Pour ma part et celle de beaucoup d'autres, c'est très simple, si cette loi est adoptée en l'état actuel et nous prive de nos armes, je vote Front National aux deux tours pour sanctionner le gouvernement.

Ils ne comprennent rien à part le bâton et la carotte... Alors il faut les attaquer là où ça leur fait mal.


Sur ce, bonne soirée à tous.



EDIT : Je fais ça suite à cet appel : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] Je vous invite évidemment à faire de même, et à le faire savoir, plus cette idée se répandra, plus le gouvernement sera susceptible de faire marche arrière... La droite et la gauche nous poignardant en plein cœur, je ne vois pas d'autre alternative que de les sanctionner par le vote.
Rappelez vous en 2002, Jospin a perdu des voix en voulant réformer je ne sais plus quoi dans la chasse. A force de perdre des voix, il a fini par ne pas être au second tour. Ça peut marcher. J'arrête ici pour la politique, car ce n'est pas le but de ce forum, je le conçoit, désolé si c'est HS.

Personnellement je préfère ce type de sanction :

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Même si on perd devant la cours Européenne, il y a aura un tel débat médiatique autour de cette procédure que je pense que certain réfléchiront avant de vouloir faire passer des amendements ni vu ni connu...

Bluephoenix a écrit:

Personnellement je préfère ce type de sanction :

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Quelle faille?
Libre à chaque pays de mettre ce qu'il veut dans les catégories, non?

Sylvain59 a écrit:

Bluephoenix a écrit:

Personnellement je préfère ce type de sanction :

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Quelle faille?
Libre à chaque pays de mettre ce qu'il veut dans les catégories, non?

Je n'en suis pas si certain, sans rien n'affirmer, je pense que pour harmoniser il faut qu'il y ait un minimum d'équivalence dans le contenu des catégories sinon on en revient à faire du freestyle avec juste 4 noms de catégories communes où chaque pays mettrait ce qu'il veut dedans... ça me parait bizarre car là ce n'est absolument pas de l'harmonisation, juste une façade tout au plus...

Et c'est pas le genre de la maison de faire des lois façade qui ne servent à rien par la suite

Citation :

Même si on perd devant la cours Européenne, il y a aura un tel débat médiatique autour de cette procédure que je pense que certain réfléchiront avant de vouloir faire passer des amendements ni vu ni connu...

Plus des 3/4 du pays était contre la réforme des retraite et quelque million on manifesté,
alors tu penses bien que nous somme le dernier de leur soucis.

Après pour ce qui est d'éventuelle réclamation auprès de la cour européenne celle ci étant complétement engorgé cela pourrais prendre des années,
et je doute quelle puisse faire quoi que ce sois pour nous.

perso . j'ai envoyé courrier a mon senateur ( choisi parmi ceux de mon departement : qui bouge un peu ) .
je me tiens au courant et avertit mon entourage chasseur et tireur

suis d'accord pour attaquer cette loi de merde . meme si pas de possibilité de gagner . pour l'honneur et pour faire

la publicité qui sera faite par l'action d'un groupement de tireur fera reflechir notre super gouvernement
et un euro par tete X 140 000 tireurs = ca peut aider un bon cabinet d'avocat sinon
et le vote sanction pour les deux tours sera ma réponse personnel si il ne comprenne pas la méthode douce .
quand à ces pitres qui on proposé une telle loi je leur souhaite d'attraper le tohu-bohu




(pour nous amis suisses . le tohu-bohu :c'est une dent qui te pousse dans le c.l


voila . . longue vie au felés de la gachette

Faire ch*** qui ? Les avocats seront content, du boulot, les juges auront le plaisir de contrôler la france et l'administration française n'en a cure.

Quand aux 140k€ je me marre, les amateurs d'armes sont tellement désunis, récoltez ne serait ce que 500 donations et je me fais travestit au bois de boulogne

Mack a écrit:

récoltez ne serait ce que 500 donations et je me fais travestit au bois de boulogne

méfie toi,
c'est facile de faire 500 dons de 1euros
tu nous postera quelque photo histoire de rire un peu en cette période morose

Tu connais bien mal les gens. Le tireur est radin, fera pas de cheque, donnera pas sa cb subintrante, trouvera toujours une bonne raison.

sur que si on rajoute une video , on peut toucher un plus grand public encore que pour la video je penserai plutot à un parlementaire qui occupe nos pensés
en attendant offrir une photo de tes exploits au bois de Boulogne . aux 500 premiers donateurs est vraiment tres gentil de ta part
je m'inscris de suite .

Mack a écrit:

Quand aux 140k€ je me marre, les amateurs d'armes sont tellement désunis, récoltez ne serait ce que 500 donations et je me fais travestit au bois de boulogne

Entre Mack en travesti aux Bois de Boulogne et Bluephoenix en bikini à Genève-plage on va bien s'amuser...

Est-ce que quelqu'un aurait un article spécial concernant cette loi vis à vis de la chasse ?

En fait je compte faire circuler ça dans mon entourage, qui compte quelques chasseurs, mais j'imagine qu'ils s'en fichent du tir sportif, en revanche leur activité préférée...


Merci si quelqu'un peut me trouver un article de journal ou de blog

Mack a écrit:

...
Quand aux 140k€ je me marre, les amateurs d'armes sont tellement désunis, ...

+1

Lors de la tentative de 2002 de supprimer la détention d'armes de 1ère et 4ème catégorie de gros calibre par Lionel Jospin, les chasseurs n'ont pas bougé ni fait quoique ce soit pour soutenir les tireurs. Tant qu'on ne touchait pas à leurs calibres 12 et à leur semi-autos en .300 Winchester Magnum à 3 coups, ils ne se sentaient pas concernés et ont pratiqué la politique de l'autruche.